SEBASTIEN COURTE
Norroy-lès-Pont-à-Mousson · 3 km
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Architecture à Vandières (54121) · créée en 2018 · SARL · dirigeant : David GROSSE (Gérant et associé indéfiniment responsable) · SIRET 83912564800015
Carte Google Maps, chargée seulement si vous le demandez.
Source : base Sirene de l’INSEE sous Licence Ouverte 2.0, dernière mise à jour le 22 octobre 2026. Informations officielles : annuaire-entreprises.data.gouv.fr.
Société de forme SARL, DIX 7 ARCHITECTURE a son établissement à Vandières. Le dirigeant déclaré est David GROSSE (Gérant et associé indéfiniment responsable). Ces données publiques décrivent la structure ; elles ne préjugent ni de son équipe ni de ses références de permis.
Dans tous les cas, le concepteur n’est pas l’instructeur : la mairie décide, dans un délai de 2 ou 3 mois pour un permis (Service-Public.fr) et de 1 mois pour une déclaration préalable (Service-Public.fr). Le concepteur répond aux demandes de pièces complémentaires.
Quel que soit l’établissement retenu à Vandières, le dépôt se fait à la mairie, en 4 exemplaires papier (Service-Public.fr) ou en ligne quand la commune propose une téléprocédure (Légifrance). Le récépissé fixe le départ du délai.
Norroy-lès-Pont-à-Mousson · 3 km
Pont-à-Mousson · 5 km
Pont-à-Mousson · 5 km
Pont-à-Mousson · 5 km
Pont-à-Mousson · 5 km
Pont-à-Mousson · 5 km
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Oui, sur simple demande à contact@permis-construire-annuaire.fr, depuis une adresse rattachée à l’établissement. La page retrait d’une fiche décrit la procédure ; la suppression intervient à la mise à jour suivante du site.
Du répertoire Sirene de l’INSEE et du Registre national des entreprises, diffusés sous Licence Ouverte 2.0. La date de dernière synchronisation est indiquée sur la fiche ; la source officielle reste annuaire-entreprises.data.gouv.fr.
Deux minutes suffisent. Gratuit et sans engagement.