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Architecte · Pont-à-Mousson (54700)

E.396

Architecture à Pont-à-Mousson (54700) · créée en 2016 · SAS · dirigeant : Gilles MORBOIS (Président de SAS) · SIRET 81816489900010

  • Créée en 2016
  • Active selon Sirene
  • Siège social

L’établissement E.396 à Pont-à-Mousson

Localité
Pont-à-Mousson (54700)
Statut juridique
SAS
Code NAF 71.11Z
Activités d’architecture
Date de création
20/01/2016
N° SIRET
818 164 899 00010
N° SIREN
818 164 899
Direction
Gilles MORBOIS (Président de SAS)
Adresse de l’établissement
1059 AVENUE DES ETATS-UNIS 54700 PONT-A-MOUSSON

Carte Google Maps, chargée seulement si vous le demandez.

Source : base Sirene de l’INSEE sous Licence Ouverte 2.0, dernière mise à jour le 22 octobre 2026. Informations officielles : annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

Société de forme SAS, E.396 a son établissement à Pont-à-Mousson. Le dirigeant déclaré est Gilles MORBOIS (Président de SAS). Ces données publiques décrivent la structure ; elles ne préjugent ni de son équipe ni de ses références de permis.

Comprendre le métier de architecte

Le titre d’architecte suppose un diplôme et l’inscription à l’Ordre ; les honoraires sont libres, sans barème (Ordre des architectes). La mission peut s’arrêter au permis ou se poursuivre jusqu’à la réception des travaux. Avant tout contrat, demandez le numéro d’inscription à l’Ordre.

Pont-à-Mousson compte 55 monuments historiques protégés. Dans leurs abords, un projet visible du monument est soumis à l’avis de l’architecte des Bâtiments de France (Légifrance) et le délai d’instruction est majoré d’un mois (Légifrance).

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E.396 en questions

Ce site est-il celui de E.396 ?

Cette fiche est une page d’information établie par Permis Construire Annuaire, sans lien commercial avec E.396. Elle reprend des données officielles ; elle ne contient ni avis, ni note, ni classement.

Le site a-t-il vérifié l’inscription de E.396 à l’Ordre ?

Le site n’a rien vérifié : il affiche le titre d’architecte d’après le seul code d’activité 71.11Z déclaré à l’INSEE. L’inscription à l’Ordre, obligatoire pour porter le titre, se vérifie sur le tableau officiel de l’Ordre des architectes, région par région.

Un architecte peut-il déposer mon permis à Pont-à-Mousson ?

Le titre d’architecte suppose un diplôme et l’inscription à l’Ordre ; le maître d’œuvre conçoit et coordonne sans ce titre ; le dessinateur met en forme les plans. La fiche indique la catégorie d’après l’activité déclarée à l’INSEE, rien de plus.

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