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Architecte · Pont-à-Mousson (54700)

FRANCIS DIVITA

Architecture à Pont-à-Mousson (54700) · créée en 1982 · Entrepreneur individuel · dirigeant : FRANCIS DIVITA · SIRET 32638871700034

Créée en 1982
Active selon Sirene
Siège social

Ce que l’INSEE indique sur FRANCIS DIVITA

Localité: Pont-à-Mousson (54700)
Statut juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF 71.11Z: Activités d’architecture
Date de création: 24/11/1982
N° SIRET: 326 388 717 00034
N° SIREN: 326 388 717
Direction: FRANCIS DIVITA (entrepreneur individuel)
Adresse de l’établissement: Pont-à-Mousson (adresse personnelle non diffusée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Source : base Sirene de l’INSEE sous Licence Ouverte 2.0, dernière mise à jour le 22 octobre 2026. Informations officielles : annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

Demander un devis, sans engagement

Aucun frais, aucun engagement. Permis Construire Annuaire reçoit la demande et sélectionne un concepteur intervenant à Pont-à-Mousson ; FRANCIS DIVITA n’est pas partenaire du site.

FRANCIS DIVITA, établissement classé « Activités d’architecture » par l’INSEE, est domicilié à Pont-à-Mousson. Sa forme juridique est : Entrepreneur individuel. Les données ci-dessus proviennent du répertoire Sirene ; elles ne constituent ni une évaluation ni une recommandation.

Que fait un architecte pour un permis de construire ?

Quel que soit son titre, le concepteur d’un permis doit livrer un dossier cohérent : les cotes du plan de masse, de la coupe et des façades se vérifient entre elles. Un dossier complet dès le dépôt fait courir le délai d’instruction sans interruption (Service-Public.fr).

Sur les 12 derniers mois, 16 logements ont été autorisés à Pont-à-Mousson d’après Sitadel. Le service instructeur traite donc des permis régulièrement, et les concepteurs du secteur connaissent ses attentes sur les pièces graphiques.

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Questions sur FRANCIS DIVITA et sur cette fiche

D’où viennent les informations sur FRANCIS DIVITA ?

Elles sont synchronisées régulièrement avec Sirene. Un changement d’adresse ou de forme juridique peut mettre quelques semaines à apparaître ; l’établissement peut demander une correction immédiate par e-mail.

Quelle différence entre un architecte et les autres concepteurs ?

Le titre d’architecte suppose un diplôme et l’inscription à l’Ordre ; le maître d’œuvre conçoit et coordonne sans ce titre ; le dessinateur met en forme les plans. La fiche indique la catégorie d’après l’activité déclarée à l’INSEE, rien de plus.

Je suis FRANCIS DIVITA : comment retirer ou corriger cette fiche ?

Écrivez au site en indiquant le SIRET 326388717 et la correction souhaitée, ou le retrait complet. Aucune justification n’est demandée à l’établissement ; voir la page retrait d’une fiche.