PLAN CONCEPTION ARCHITECTURE HABITAT (PCAH)
Chambornay-lès-Bellevaux · 4 km
Permis Construire Annuaire recense IDEAL PLAN à partir du répertoire Sirene, sans lien commercial avec ce cabinet. Une fiche peut être supprimée sur simple demande : retirer cette fiche.
Architecture à Sorans-lès-Breurey (70190) · créée en 2010 · SARL · dirigeant : Stephane BOURGEOIS (Gérant) · SIRET 52271900400015
Carte Google Maps, chargée seulement si vous le demandez.
Source : base Sirene de l’INSEE sous Licence Ouverte 2.0, dernière mise à jour le 22 octobre 2026. Informations officielles : annuaire-entreprises.data.gouv.fr.
IDEAL PLAN exerce une activité d’architecture à Sorans-lès-Breurey depuis 2010, soit 16 ans au répertoire Sirene. Forme juridique : SARL. Cette ancienneté est une donnée publique ; elle ne dit rien des projets réalisés, que seul l’établissement peut présenter.
Au-delà de l’obligation légale, un architecte apporte un parti architectural et une lecture fine du règlement local. Pour une société, y compris une SCI, son intervention est obligatoire dès le premier m² de permis (Légifrance).
Sorans-lès-Breurey compte 3 monuments historiques protégés. Dans leurs abords, un projet visible du monument est soumis à l’avis de l’architecte des Bâtiments de France (Légifrance) et le délai d’instruction est majoré d’un mois (Légifrance).
Chambornay-lès-Bellevaux · 4 km
Boult · 4 km
Voray-sur-l'Ognon · 5 km
Voray-sur-l'Ognon · 5 km
Rioz · 6 km
Trésilley · 6 km
Du répertoire Sirene de l’INSEE et du Registre national des entreprises, diffusés sous Licence Ouverte 2.0. La date de dernière synchronisation est indiquée sur la fiche ; la source officielle reste annuaire-entreprises.data.gouv.fr.
Oui, sur simple demande à contact@permis-construire-annuaire.fr, depuis une adresse rattachée à l’établissement. La page retrait d’une fiche décrit la procédure ; la suppression intervient à la mise à jour suivante du site.
Demandez le numéro d’inscription et consultez le tableau de l’Ordre. Un établissement classé maître d’œuvre ou dessinateur n’est jamais présenté ici comme architecte, et seul un architecte peut signer un permis au-delà de 150 m² (Service-Public.fr).
Deux minutes suffisent. Gratuit et sans engagement.