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Architecte · Voray-sur-l'Ognon (70190)

NOVAE ARCHITECTURE ET ENVIRONNEMENT (NOVAE ARCHITECTURE NOVAE PAYSAGE NOVAE URBANISME NOVAE ENVIRONNEMENT NOVAE DESIGNE NOVAE GRAPHISME N)

Architecture à Voray-sur-l'Ognon (70190) · créée en 1996 · SARL · dirigeant : Frank LE BAIL (Gérant) · SIRET 40416654800044

  • Créée en 1996
  • Active selon Sirene
  • Établissement secondaire

L’établissement NOVAE ARCHITECTURE ET ENVIRONNEMENT (NOVAE ARCHITECTURE NOVAE PAYSAGE NOVAE URBANISME NOVAE ENVIRONNEMENT NOVAE DESIGNE NOVAE GRAPHISME N) à Voray-sur-l'Ognon

Localité
Voray-sur-l'Ognon (70190)
Statut juridique
SARL
Code NAF 71.11Z
Activités d’architecture
Date de création
15/02/1996
N° SIRET
404 166 548 00044
N° SIREN
404 166 548
Direction
Frank LE BAIL (Gérant)
Adresse de l’établissement
42 RUE DE LA CHAPELLE 70190 VORAY-SUR-L'OGNON

Carte Google Maps, chargée seulement si vous le demandez.

Source : base Sirene de l’INSEE sous Licence Ouverte 2.0, dernière mise à jour le 22 octobre 2026. Informations officielles : annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

NOVAE ARCHITECTURE ET ENVIRONNEMENT (NOVAE ARCHITECTURE NOVAE PAYSAGE NOVAE URBANISME NOVAE ENVIRONNEMENT NOVAE DESIGNE NOVAE GRAPHISME N) est un établissement d’architecture recensé à Voray-sur-l'Ognon (70190) sous le code NAF 71.11Z, « Activités d’architecture ». Ce code est le seul pour lequel le site affiche le titre d’architecte ; l’inscription à l’Ordre, obligatoire pour l’exercer, n’est pas vérifiée ici et se consulte sur le tableau officiel.

Permis de construire : la place du architecte

Quel que soit son titre, le concepteur d’un permis doit livrer un dossier cohérent : les cotes du plan de masse, de la coupe et des façades se vérifient entre elles. Un dossier complet dès le dépôt fait courir le délai d’instruction sans interruption (Service-Public.fr).

Sur les 12 derniers mois, 5 logements ont été autorisés à Voray-sur-l'Ognon d’après Sitadel. Le service instructeur traite donc des permis régulièrement, et les concepteurs du secteur connaissent ses attentes sur les pièces graphiques.

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Je suis NOVAE ARCHITECTURE ET ENVIRONNEMENT (NOVAE ARCHITECTURE NOVAE PAYSAGE NOVAE URBANISME NOVAE ENVIRONNEMENT NOVAE DESIGNE NOVAE GRAPHISME N) : comment retirer ou corriger cette fiche ?

Oui, sur simple demande à contact@permis-construire-annuaire.fr, depuis une adresse rattachée à l’établissement. La page retrait d’une fiche décrit la procédure ; la suppression intervient à la mise à jour suivante du site.

Comment comparer NOVAE ARCHITECTURE ET ENVIRONNEMENT (NOVAE ARCHITECTURE NOVAE PAYSAGE NOVAE URBANISME NOVAE ENVIRONNEMENT NOVAE DESIGNE NOVAE GRAPHISME N) avec d’autres établissements ?

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Mon projet dépasse 150 m² : NOVAE ARCHITECTURE ET ENVIRONNEMENT (NOVAE ARCHITECTURE NOVAE PAYSAGE NOVAE URBANISME NOVAE ENVIRONNEMENT NOVAE DESIGNE NOVAE GRAPHISME N) peut-il le signer ?

Seul un architecte inscrit à l’Ordre peut signer un permis au-delà de 150 m² de surface de plancher pour un particulier (Service-Public.fr). Vérifiez la catégorie de NOVAE ARCHITECTURE ET ENVIRONNEMENT (NOVAE ARCHITECTURE NOVAE PAYSAGE NOVAE URBANISME NOVAE ENVIRONNEMENT NOVAE DESIGNE NOVAE GRAPHISME N) sur cette fiche et son inscription sur le tableau de l’Ordre avant de contracter.

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