PJR ARCHITECTE
Voray-sur-l'Ognon (70190)
Permis Construire Annuaire recense NOVAE ARCHITECTURE ET ENVIRONNEMENT (NOVAE ARCHITECTURE NOVAE PAYSAGE NOVAE URBANISME NOVAE ENVIRONNEMENT NOVAE DESIGNE NOVAE GRAPHISME N) à partir du répertoire Sirene, sans lien commercial avec ce cabinet. Une fiche peut être supprimée sur simple demande : retirer cette fiche.
Architecture à Voray-sur-l'Ognon (70190) · créée en 1996 · SARL · dirigeant : Frank LE BAIL (Gérant) · SIRET 40416654800044
Carte Google Maps, chargée seulement si vous le demandez.
Source : base Sirene de l’INSEE sous Licence Ouverte 2.0, dernière mise à jour le 22 octobre 2026. Informations officielles : annuaire-entreprises.data.gouv.fr.
NOVAE ARCHITECTURE ET ENVIRONNEMENT (NOVAE ARCHITECTURE NOVAE PAYSAGE NOVAE URBANISME NOVAE ENVIRONNEMENT NOVAE DESIGNE NOVAE GRAPHISME N) est un établissement d’architecture recensé à Voray-sur-l'Ognon (70190) sous le code NAF 71.11Z, « Activités d’architecture ». Ce code est le seul pour lequel le site affiche le titre d’architecte ; l’inscription à l’Ordre, obligatoire pour l’exercer, n’est pas vérifiée ici et se consulte sur le tableau officiel.
Quel que soit son titre, le concepteur d’un permis doit livrer un dossier cohérent : les cotes du plan de masse, de la coupe et des façades se vérifient entre elles. Un dossier complet dès le dépôt fait courir le délai d’instruction sans interruption (Service-Public.fr).
Sur les 12 derniers mois, 5 logements ont été autorisés à Voray-sur-l'Ognon d’après Sitadel. Le service instructeur traite donc des permis régulièrement, et les concepteurs du secteur connaissent ses attentes sur les pièces graphiques.
Voray-sur-l'Ognon (70190)
Oui, sur simple demande à contact@permis-construire-annuaire.fr, depuis une adresse rattachée à l’établissement. La page retrait d’une fiche décrit la procédure ; la suppression intervient à la mise à jour suivante du site.
La page de la commune liste tous les établissements recensés à Voray-sur-l'Ognon, et les pages voisines ceux des communes proches. Toutes les fiches reprennent les mêmes données publiques, sans classement.
Seul un architecte inscrit à l’Ordre peut signer un permis au-delà de 150 m² de surface de plancher pour un particulier (Service-Public.fr). Vérifiez la catégorie de NOVAE ARCHITECTURE ET ENVIRONNEMENT (NOVAE ARCHITECTURE NOVAE PAYSAGE NOVAE URBANISME NOVAE ENVIRONNEMENT NOVAE DESIGNE NOVAE GRAPHISME N) sur cette fiche et son inscription sur le tableau de l’Ordre avant de contracter.
Deux minutes suffisent. Gratuit et sans engagement.