Permis Construire Annuaire recense DOMINIQUE VIEILLE à partir du répertoire Sirene, sans lien commercial avec ce cabinet. Une fiche peut être supprimée sur simple demande : retirer cette fiche.

Architecte · L'Isle-sur-le-Doubs (25250)

DOMINIQUE VIEILLE

Architecture à l'Isle-sur-le-Doubs (25250) · créée en 2018 · Entrepreneur individuel · dirigeant : DOMINIQUE VIEILLE · SIRET 83772968000020

  • Créée en 2018
  • Active selon Sirene
  • Siège social

DOMINIQUE VIEILLE : informations du répertoire Sirene

Localité
L'Isle-sur-le-Doubs (25250)
Statut juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF 71.11Z
Activités d’architecture
Date de création
01/03/2018
N° SIRET
837 729 680 00020
N° SIREN
837 729 680
Direction
DOMINIQUE VIEILLE (entrepreneur individuel)
Adresse de l’établissement
L'Isle-sur-le-Doubs (adresse personnelle non diffusée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Source : base Sirene de l’INSEE sous Licence Ouverte 2.0, dernière mise à jour le 22 octobre 2026. Informations officielles : annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

DOMINIQUE VIEILLE est un établissement d’architecture recensé à l'Isle-sur-le-Doubs (25250) sous le code NAF 71.11Z, « Activités d’architecture ». Ce code est le seul pour lequel le site affiche le titre d’architecte ; l’inscription à l’Ordre, obligatoire pour l’exercer, n’est pas vérifiée ici et se consulte sur le tableau officiel.

Un architecte pour votre projet à l'Isle-sur-le-Doubs ?

Au-delà de l’obligation légale, un architecte apporte un parti architectural et une lecture fine du règlement local. Pour une société, y compris une SCI, son intervention est obligatoire dès le premier m² de permis (Légifrance).

Sur les 12 derniers mois, 4 logements ont été autorisés à l'Isle-sur-le-Doubs d’après Sitadel. Le service instructeur traite donc des permis régulièrement, et les concepteurs du secteur connaissent ses attentes sur les pièces graphiques.

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Fiche DOMINIQUE VIEILLE : questions fréquentes

Peut-on supprimer la fiche de DOMINIQUE VIEILLE ?

Écrivez au site en indiquant le SIRET 837729680 et la correction souhaitée, ou le retrait complet. Aucune justification n’est demandée à l’établissement ; voir la page retrait d’une fiche.

Combien de temps la mairie de l'Isle-sur-le-Doubs met-elle à répondre ?

Deux mois pour une maison individuelle, trois mois pour les autres projets, à compter d’un dossier complet (Service-Public.fr) ; un mois pour une déclaration préalable (Service-Public.fr). Le concepteur n’a aucune prise sur ce délai, seulement sur la complétude du dossier.

D’où viennent les informations sur DOMINIQUE VIEILLE ?

Du répertoire Sirene de l’INSEE et du Registre national des entreprises, diffusés sous Licence Ouverte 2.0. La date de dernière synchronisation est indiquée sur la fiche ; la source officielle reste annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

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