Permis Construire Annuaire recense JOEL CASCAN à partir du répertoire Sirene, sans lien commercial avec ce cabinet. Une fiche peut être supprimée sur simple demande : retirer cette fiche.

Architecte · Villefranche-sur-Saône (69400)

JOEL CASCAN

Architecture à Villefranche-sur-Saône (69400) · créée en 2017 · Entrepreneur individuel · dirigeant : JOEL CASCAN · SIRET 83056461300016

  • Créée en 2017
  • Active selon Sirene
  • Siège social

L’établissement JOEL CASCAN à Villefranche-sur-Saône

Localité
Villefranche-sur-Saône (69400)
Statut juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF 71.11Z
Activités d’architecture
Date de création
01/06/2017
N° SIRET
830 564 613 00016
N° SIREN
830 564 613
Direction
JOEL CASCAN (entrepreneur individuel)
Adresse de l’établissement
Villefranche-sur-Saône (adresse personnelle non diffusée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Source : base Sirene de l’INSEE sous Licence Ouverte 2.0, dernière mise à jour le 22 octobre 2026. Informations officielles : annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

JOEL CASCAN est un établissement d’architecture recensé à Villefranche-sur-Saône (69400) sous le code NAF 71.11Z, « Activités d’architecture ». Ce code est le seul pour lequel le site affiche le titre d’architecte ; l’inscription à l’Ordre, obligatoire pour l’exercer, n’est pas vérifiée ici et se consulte sur le tableau officiel.

Que fait un architecte pour un permis de construire ?

Le titre d’architecte suppose un diplôme et l’inscription à l’Ordre ; les honoraires sont libres, sans barème (Ordre des architectes). La mission peut s’arrêter au permis ou se poursuivre jusqu’à la réception des travaux. Avant tout contrat, demandez le numéro d’inscription à l’Ordre.

Villefranche-sur-Saône compte 22 monuments historiques protégés. Dans leurs abords, un projet visible du monument est soumis à l’avis de l’architecte des Bâtiments de France (Légifrance) et le délai d’instruction est majoré d’un mois (Légifrance).

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Questions sur JOEL CASCAN et sur cette fiche

Le site a-t-il vérifié l’inscription de JOEL CASCAN à l’Ordre ?

Le site n’a rien vérifié : il affiche le titre d’architecte d’après le seul code d’activité 71.11Z déclaré à l’INSEE. L’inscription à l’Ordre, obligatoire pour porter le titre, se vérifie sur le tableau officiel de l’Ordre des architectes, région par région.

Où trouver l’adresse de JOEL CASCAN ?

La carte, chargée à votre demande, situe l’établissement ou la commune. Pour un échange, utilisez les moyens publics de JOEL CASCAN ; le formulaire du site, lui, s’adresse à Permis Construire Annuaire pour un devis gratuit, sans engagement.

Je suis JOEL CASCAN : comment retirer ou corriger cette fiche ?

Écrivez au site en indiquant le SIRET 830564613 et la correction souhaitée, ou le retrait complet. Aucune justification n’est demandée à l’établissement ; voir la page retrait d’une fiche.

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