Permis Construire Annuaire recense CABINET EMMANUEL MOSSER à partir du répertoire Sirene, sans lien commercial avec ce cabinet. Une fiche peut être supprimée sur simple demande : retirer cette fiche.

Architecte · Villefranche-sur-Mer (06230)

CABINET EMMANUEL MOSSER

Architecture à Villefranche-sur-Mer (06230) · créée en 2000 · SARL · dirigeant : Emmanuel MOSSER (Gérant) · SIRET 43384507000021

  • Créée en 2000
  • Active selon Sirene
  • Siège social

CABINET EMMANUEL MOSSER : informations du répertoire Sirene

Localité
Villefranche-sur-Mer (06230)
Statut juridique
SARL
Code NAF 71.11Z
Activités d’architecture
Date de création
01/01/2000
N° SIRET
433 845 070 00021
N° SIREN
433 845 070
Direction
Emmanuel MOSSER (Gérant)
Adresse de l’établissement
LE SOLEILLAT 65 BOULEVARD DE LA CORNE D'OR 06230 VILLEFRANCHE-SUR-MER

Carte Google Maps, chargée seulement si vous le demandez.

Source : base Sirene de l’INSEE sous Licence Ouverte 2.0, dernière mise à jour le 22 octobre 2026. Informations officielles : annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

CABINET EMMANUEL MOSSER, établissement classé « Activités d’architecture » par l’INSEE, est domicilié à Villefranche-sur-Mer. Sa forme juridique est : SARL. Les données ci-dessus proviennent du répertoire Sirene ; elles ne constituent ni une évaluation ni une recommandation.

Ce qu’un architecte apporte à un projet à Villefranche-sur-Mer

Dans tous les cas, le concepteur n’est pas l’instructeur : la mairie décide, dans un délai de 2 ou 3 mois pour un permis (Service-Public.fr) et de 1 mois pour une déclaration préalable (Service-Public.fr). Le concepteur répond aux demandes de pièces complémentaires.

Sur les 12 derniers mois, 6 logements ont été autorisés à Villefranche-sur-Mer d’après Sitadel. Le service instructeur traite donc des permis régulièrement, et les concepteurs du secteur connaissent ses attentes sur les pièces graphiques.

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Réponses sur la fiche de CABINET EMMANUEL MOSSER

Où trouver l’adresse de CABINET EMMANUEL MOSSER ?

La fiche indique la commune et, pour une société, l’adresse de l’établissement d’après Sirene ; l’adresse d’un entrepreneur individuel n’est pas publiée. Les coordonnées téléphoniques ne font pas partie des données diffusées par l’INSEE.

Le site représente-t-il CABINET EMMANUEL MOSSER ?

Cette fiche est une page d’information établie par Permis Construire Annuaire, sans lien commercial avec CABINET EMMANUEL MOSSER. Elle reprend des données officielles ; elle ne contient ni avis, ni note, ni classement.

Mon projet dépasse 150 m² : CABINET EMMANUEL MOSSER peut-il le signer ?

Dès que la surface totale de la maison dépasse 150 m² après travaux, le permis et l’architecte s’imposent, même pour une extension modeste (Service-Public.fr). Un maître d’œuvre ou un dessinateur devra alors s’associer à un architecte.

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