MARGARITA ALEKSANDROVA ARCHITECTURE
Villefranche-sur-Mer (06230)
Permis Construire Annuaire recense ADN ARCHITECTURE & DESIGN NUMERIQUE - STEPHAN CARPENTIER à partir du répertoire Sirene, sans lien commercial avec ce cabinet. Une fiche peut être supprimée sur simple demande : retirer cette fiche.
Architecture à Villefranche-sur-Mer (06230) · créée en 1995 · Entrepreneur individuel · dirigeant : STEPHAN CARPENTIER · SIRET 40230210300047
Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.
Source : base Sirene de l’INSEE sous Licence Ouverte 2.0, dernière mise à jour le 22 octobre 2026. Informations officielles : annuaire-entreprises.data.gouv.fr.
Recensé à Villefranche-sur-Mer (06230) par le répertoire Sirene, ADN ARCHITECTURE & DESIGN NUMERIQUE - STEPHAN CARPENTIER déclare une activité d’architecture (NAF 71.11Z). Un architecte peut signer tout permis de construire, y compris au-delà de 150 m² de surface de plancher où il est obligatoire (Service-Public.fr). Le site ne vérifie pas l’inscription à l’Ordre.
Dans tous les cas, le concepteur n’est pas l’instructeur : la mairie décide, dans un délai de 2 ou 3 mois pour un permis (Service-Public.fr) et de 1 mois pour une déclaration préalable (Service-Public.fr). Le concepteur répond aux demandes de pièces complémentaires.
À Villefranche-sur-Mer, le document de référence est le plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi). Il fixe le zonage, les reculs, les hauteurs et l’aspect des constructions : tout concepteur, ADN ARCHITECTURE & DESIGN NUMERIQUE - STEPHAN CARPENTIER ou un autre, commence par le lire avant de dessiner.
Villefranche-sur-Mer (06230)
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Villefranche-sur-Mer (06230)
Le titre d’architecte suppose un diplôme et l’inscription à l’Ordre ; le maître d’œuvre conçoit et coordonne sans ce titre ; le dessinateur met en forme les plans. La fiche indique la catégorie d’après l’activité déclarée à l’INSEE, rien de plus.
Deux mois pour une maison individuelle, trois mois pour les autres projets, à compter d’un dossier complet (Service-Public.fr) ; un mois pour une déclaration préalable (Service-Public.fr). Le concepteur n’a aucune prise sur ce délai, seulement sur la complétude du dossier.
La fiche indique la commune et, pour une société, l’adresse de l’établissement d’après Sirene ; l’adresse d’un entrepreneur individuel n’est pas publiée. Les coordonnées téléphoniques ne font pas partie des données diffusées par l’INSEE.
Deux minutes suffisent. Gratuit et sans engagement.