Permis Construire Annuaire recense MICHEL RIVIERE à partir du répertoire Sirene, sans lien commercial avec ce cabinet. Une fiche peut être supprimée sur simple demande : retirer cette fiche.

Architecte · Sens-de-Bretagne (35490)

MICHEL RIVIERE

Architecture à Sens-de-Bretagne (35490) · créée en 1994 · Entrepreneur individuel · dirigeant : MICHEL RIVIERE · SIRET 39889575500021

  • Créée en 1994
  • Active selon Sirene
  • Siège social

Ce que l’INSEE indique sur MICHEL RIVIERE

Localité
Sens-de-Bretagne (35490)
Statut juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF 71.11Z
Activités d’architecture
Date de création
10/11/1994
N° SIRET
398 895 755 00021
N° SIREN
398 895 755
Direction
MICHEL RIVIERE (entrepreneur individuel)
Adresse de l’établissement
Sens-de-Bretagne (adresse personnelle non diffusée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Source : base Sirene de l’INSEE sous Licence Ouverte 2.0, dernière mise à jour le 22 octobre 2026. Informations officielles : annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

MICHEL RIVIERE figure au répertoire Sirene depuis 1994, soit 32 ans d’activité déclarée à Sens-de-Bretagne (35490). L’ancienneté est un fait administratif ; les références de projets se demandent directement à l’établissement.

Architecte et permis de construire : repères

Dans tous les cas, le concepteur n’est pas l’instructeur : la mairie décide, dans un délai de 2 ou 3 mois pour un permis (Service-Public.fr) et de 1 mois pour une déclaration préalable (Service-Public.fr). Le concepteur répond aux demandes de pièces complémentaires.

Sur les 12 derniers mois, 11 logements ont été autorisés à Sens-de-Bretagne d’après Sitadel. Le service instructeur traite donc des permis régulièrement, et les concepteurs du secteur connaissent ses attentes sur les pièces graphiques.

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MICHEL RIVIERE : vérifier, contacter, retirer la fiche

D’où viennent les informations sur MICHEL RIVIERE ?

Du répertoire Sirene de l’INSEE et du Registre national des entreprises, diffusés sous Licence Ouverte 2.0. La date de dernière synchronisation est indiquée sur la fiche ; la source officielle reste annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

Comment contacter MICHEL RIVIERE ?

La fiche indique la commune et, pour une société, l’adresse de l’établissement d’après Sirene ; l’adresse d’un entrepreneur individuel n’est pas publiée. Les coordonnées téléphoniques ne font pas partie des données diffusées par l’INSEE.

Que se passe-t-il si mon extension fait dépasser 150 m² ?

Seul un architecte inscrit à l’Ordre peut signer un permis au-delà de 150 m² de surface de plancher pour un particulier (Service-Public.fr). Vérifiez la catégorie de MICHEL RIVIERE sur cette fiche et son inscription sur le tableau de l’Ordre avant de contracter.

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