JACQUES SIMON ARCHITECTURE EI
Saint-Raphaël (83700)
Permis Construire Annuaire recense ATELIER D'ARCHITECTURE DESIGN CONCEPT à partir du répertoire Sirene, sans lien commercial avec ce cabinet. Une fiche peut être supprimée sur simple demande : retirer cette fiche.
Architecture à Saint-Raphaël (83700) · créée en 1996 · Entrepreneur individuel · dirigeant : BRUNO PANTANELLA · SIRET 40487429900021
Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.
Source : base Sirene de l’INSEE sous Licence Ouverte 2.0, dernière mise à jour le 22 octobre 2026. Informations officielles : annuaire-entreprises.data.gouv.fr.
ATELIER D'ARCHITECTURE DESIGN CONCEPT est un établissement d’architecture recensé à Saint-Raphaël (83700) sous le code NAF 71.11Z, « Activités d’architecture ». Ce code est le seul pour lequel le site affiche le titre d’architecte ; l’inscription à l’Ordre, obligatoire pour l’exercer, n’est pas vérifiée ici et se consulte sur le tableau officiel.
En général, un architecte commence par un relevé et une esquisse, puis un avant-projet qui fixe surfaces et façades, enfin les pièces du permis : plan de masse, coupe, façades, insertion paysagère, notice. Sa signature est exigée dès que le seuil des 150 m² est franchi (Service-Public.fr, Service-Public.fr).
Saint-Raphaël compte 6 monuments historiques protégés. Dans leurs abords, un projet visible du monument est soumis à l’avis de l’architecte des Bâtiments de France (Légifrance) et le délai d’instruction est majoré d’un mois (Légifrance).
Saint-Raphaël (83700)
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Saint-Raphaël (83700)
Cette fiche est une page d’information établie par Permis Construire Annuaire, sans lien commercial avec ATELIER D'ARCHITECTURE DESIGN CONCEPT. Elle reprend des données officielles ; elle ne contient ni avis, ni note, ni classement.
La fiche indique la commune et, pour une société, l’adresse de l’établissement d’après Sirene ; l’adresse d’un entrepreneur individuel n’est pas publiée. Les coordonnées téléphoniques ne font pas partie des données diffusées par l’INSEE.
Le délai légal est de 2 ou 3 mois pour un permis (Service-Public.fr), majoré d’un mois dans les abords d’un monument historique (Légifrance). Sans réponse au terme du délai, le permis est en général tacitement accordé (Service-Public.fr).
Deux minutes suffisent. Gratuit et sans engagement.