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Architecte · Rupt-sur-Moselle (88360)

OPEN-BAT

Architecture à Rupt-sur-Moselle (88360) · créée en 2011 · Entrepreneur individuel · dirigeant : LAURENT BOURDENET · SIRET 53517926100016

  • Créée en 2011
  • Active selon Sirene
  • Siège social

L’établissement OPEN-BAT à Rupt-sur-Moselle

Localité
Rupt-sur-Moselle (88360)
Statut juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF 71.11Z
Activités d’architecture
Date de création
01/10/2011
N° SIRET
535 179 261 00016
N° SIREN
535 179 261
Direction
LAURENT BOURDENET (entrepreneur individuel)
Adresse de l’établissement
Rupt-sur-Moselle (adresse personnelle non diffusée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Source : base Sirene de l’INSEE sous Licence Ouverte 2.0, dernière mise à jour le 22 octobre 2026. Informations officielles : annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

OPEN-BAT figure au répertoire Sirene depuis 2011, soit 15 ans d’activité déclarée à Rupt-sur-Moselle (88360). L’ancienneté est un fait administratif ; les références de projets se demandent directement à l’établissement.

Permis de construire : la place du architecte

En général, un architecte commence par un relevé et une esquisse, puis un avant-projet qui fixe surfaces et façades, enfin les pièces du permis : plan de masse, coupe, façades, insertion paysagère, notice. Sa signature est exigée dès que le seuil des 150 m² est franchi (Service-Public.fr, Service-Public.fr).

Une fois le permis accordé à Rupt-sur-Moselle, l’affichage sur le terrain pendant au moins 2 mois (Service-Public.fr) fait courir le délai de recours des tiers (Service-Public.fr). Le permis reste valable 3 ans (Service-Public.fr).

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Fiche OPEN-BAT : questions fréquentes

OPEN-BAT est-il inscrit à l’Ordre des architectes ?

Demandez le numéro d’inscription et consultez le tableau de l’Ordre. Un établissement classé maître d’œuvre ou dessinateur n’est jamais présenté ici comme architecte, et seul un architecte peut signer un permis au-delà de 150 m² (Service-Public.fr).

Ce site est-il celui de OPEN-BAT ?

Non. Permis Construire Annuaire est un annuaire indépendant construit à partir du répertoire Sirene de l’INSEE. OPEN-BAT n’a ni rédigé ni validé cette page et n’est pas partenaire du site. Les données affichées sont publiques et vérifiables sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

Combien de temps la mairie de Rupt-sur-Moselle met-elle à répondre ?

Le délai légal est de 2 ou 3 mois pour un permis (Service-Public.fr), majoré d’un mois dans les abords d’un monument historique (Légifrance). Sans réponse au terme du délai, le permis est en général tacitement accordé (Service-Public.fr).

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