ROMUALD GODET ARCHITECTURE
Valromey-sur-Séran · 7 km
Permis Construire Annuaire recense NOUS à partir du répertoire Sirene, sans lien commercial avec ce cabinet. Une fiche peut être supprimée sur simple demande : retirer cette fiche.
Architecture à Plateau d'Hauteville (01110) · créée en 2020 · SARL · dirigeant : Colin VERNEY (Gérant) · SIRET 88370334000017
Carte Google Maps, chargée seulement si vous le demandez.
Source : base Sirene de l’INSEE sous Licence Ouverte 2.0, dernière mise à jour le 22 octobre 2026. Informations officielles : annuaire-entreprises.data.gouv.fr.
NOUS, établissement classé « Activités d’architecture » par l’INSEE, est domicilié à Plateau d'Hauteville. Sa forme juridique est : SARL. Les données ci-dessus proviennent du répertoire Sirene ; elles ne constituent ni une évaluation ni une recommandation.
Au-delà de l’obligation légale, un architecte apporte un parti architectural et une lecture fine du règlement local. Pour une société, y compris une SCI, son intervention est obligatoire dès le premier m² de permis (Légifrance).
Commune de 4 857 habitants dans l'Ain, Plateau d'Hauteville applique les règles nationales du permis : 2 mois d’instruction pour une maison individuelle (Service-Public.fr), 1 mois pour une déclaration préalable (Service-Public.fr), architecte obligatoire au-delà de 150 m² (Service-Public.fr).
Valromey-sur-Séran · 7 km
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Champdor-Corcelles · 12 km
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Ambérieu-en-Bugey · 16 km
Ambérieu-en-Bugey · 16 km
Le formulaire transmet la demande à Permis Construire Annuaire, qui la confie à un architecte, un maître d’œuvre ou un dessinateur intervenant à Plateau d'Hauteville. Ce n’est pas nécessairement NOUS. Le devis est gratuit, sans engagement.
Elles sont synchronisées régulièrement avec Sirene. Un changement d’adresse ou de forme juridique peut mettre quelques semaines à apparaître ; l’établissement peut demander une correction immédiate par e-mail.
Demandez le numéro d’inscription et consultez le tableau de l’Ordre. Un établissement classé maître d’œuvre ou dessinateur n’est jamais présenté ici comme architecte, et seul un architecte peut signer un permis au-delà de 150 m² (Service-Public.fr).
Deux minutes suffisent. Gratuit et sans engagement.