SERGE MOSCA
La Bâtie-Neuve (05230)
Permis Construire Annuaire recense YVES GEGOUT à partir du répertoire Sirene, sans lien commercial avec ce cabinet. Une fiche peut être supprimée sur simple demande : retirer cette fiche.
Architecture à la Bâtie-Neuve (05230) · créée en 1988 · Entrepreneur individuel · dirigeant : YVES GEGOUT · SIRET 34352987100091
Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.
Source : base Sirene de l’INSEE sous Licence Ouverte 2.0, dernière mise à jour le 22 octobre 2026. Informations officielles : annuaire-entreprises.data.gouv.fr.
YVES GEGOUT figure au répertoire Sirene depuis 1988, soit 38 ans d’activité déclarée à la Bâtie-Neuve (05230). L’ancienneté est un fait administratif ; les références de projets se demandent directement à l’établissement.
Au-delà de l’obligation légale, un architecte apporte un parti architectural et une lecture fine du règlement local. Pour une société, y compris une SCI, son intervention est obligatoire dès le premier m² de permis (Légifrance).
Le contexte de la Bâtie-Neuve, 2 628 habitants, et son document d’urbanisme figurent sur la page de la commune, avec les autres établissements recensés et les communes voisines.
La Bâtie-Neuve (05230)
La Bâtie-Neuve (05230)
Elles sont synchronisées régulièrement avec Sirene. Un changement d’adresse ou de forme juridique peut mettre quelques semaines à apparaître ; l’établissement peut demander une correction immédiate par e-mail.
Cette fiche est une page d’information établie par Permis Construire Annuaire, sans lien commercial avec YVES GEGOUT. Elle reprend des données officielles ; elle ne contient ni avis, ni note, ni classement.
Seul un architecte inscrit à l’Ordre peut signer un permis au-delà de 150 m² de surface de plancher pour un particulier (Service-Public.fr). Vérifiez la catégorie de YVES GEGOUT sur cette fiche et son inscription sur le tableau de l’Ordre avant de contracter.
Deux minutes suffisent. Gratuit et sans engagement.