Permis Construire Annuaire recense XAD à partir du répertoire Sirene, sans lien commercial avec ce cabinet. Une fiche peut être supprimée sur simple demande : retirer cette fiche.

Architecte · Échallon (01130)

XAD

Architecture à Échallon (01130) · créée en 2006 · SARL · dirigeant : Dominique MORELE (Gérant) · SIRET 49155359000036

  • Créée en 2006
  • Active selon Sirene
  • Siège social

Fiche d’établissement de XAD à Échallon

Localité
Échallon (01130)
Statut juridique
SARL
Code NAF 71.11Z
Activités d’architecture
Date de création
01/09/2006
N° SIRET
491 553 590 00036
N° SIREN
491 553 590
Direction
Dominique MORELE (Gérant)
Adresse de l’établissement
709 RUE DES FONTANETTES 01130 ECHALLON

Carte Google Maps, chargée seulement si vous le demandez.

Source : base Sirene de l’INSEE sous Licence Ouverte 2.0, dernière mise à jour le 22 octobre 2026. Informations officielles : annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

Société de forme SARL, XAD a son établissement à Échallon. Le dirigeant déclaré est Dominique MORELE (Gérant). Ces données publiques décrivent la structure ; elles ne préjugent ni de son équipe ni de ses références de permis.

Architecte et permis de construire : repères

Un architecte conçoit le projet dans son site : implantation, volumes, lumière, matériaux, puis le traduit en plans réglementaires et signe le permis. Il est obligatoire au-delà de 150 m² de surface de plancher pour un particulier (Service-Public.fr) et engage sa responsabilité sur la conception.

Aucun monument historique n’est recensé à Échallon dans la base Mérimée. Sauf autre protection, le projet échappe à l’avis de l’architecte des Bâtiments de France et le délai reste celui de droit commun (Service-Public.fr).

Autres concepteurs à Échallon

Les dossiers de permis à Échallon

Élargir la recherche autour d'Échallon

Architecte permis de construire dans l'Ain

Fiche XAD : questions fréquentes

Quelle différence entre un architecte et les autres concepteurs ?

Le titre d’architecte suppose un diplôme et l’inscription à l’Ordre ; le maître d’œuvre conçoit et coordonne sans ce titre ; le dessinateur met en forme les plans. La fiche indique la catégorie d’après l’activité déclarée à l’INSEE, rien de plus.

Quel délai pour un permis à Échallon ?

Deux mois pour une maison individuelle, trois mois pour les autres projets, à compter d’un dossier complet (Service-Public.fr) ; un mois pour une déclaration préalable (Service-Public.fr). Le concepteur n’a aucune prise sur ce délai, seulement sur la complétude du dossier.

Le site représente-t-il XAD ?

Cette fiche est une page d’information établie par Permis Construire Annuaire, sans lien commercial avec XAD. Elle reprend des données officielles ; elle ne contient ni avis, ni note, ni classement.

Devis gratuit