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Architecte · Champfromier (01410)

CORINE CAUSSE (BARREL)

Architecture à Champfromier (01410) · créée en 1993 · Entrepreneur individuel · dirigeant : CORINE CAUSSE · SIRET 38982947400037

  • Créée en 1993
  • Active selon Sirene
  • Siège social

Fiche d’établissement de CORINE CAUSSE (BARREL) à Champfromier

Localité
Champfromier (01410)
Statut juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF 71.11Z
Activités d’architecture
Date de création
05/01/1993
N° SIRET
389 829 474 00037
N° SIREN
389 829 474
Direction
CORINE CAUSSE (entrepreneur individuel)
Adresse de l’établissement
Champfromier (adresse personnelle non diffusée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Source : base Sirene de l’INSEE sous Licence Ouverte 2.0, dernière mise à jour le 22 octobre 2026. Informations officielles : annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

Entrepreneur individuel recensé à Champfromier, CORINE CAUSSE (BARREL) est présenté ici avec les seules données publiques de l’INSEE : activité, SIREN, commune. Le site ne vérifie pas les qualifications et n’a aucun partenariat avec l’établissement.

Ce qu’un architecte apporte à un projet à Champfromier

Au-delà de l’obligation légale, un architecte apporte un parti architectural et une lecture fine du règlement local. Pour une société, y compris une SCI, son intervention est obligatoire dès le premier m² de permis (Légifrance).

Quel que soit l’établissement retenu à Champfromier, le dépôt se fait à la mairie, en 4 exemplaires papier (Service-Public.fr) ou en ligne quand la commune propose une téléprocédure (Légifrance). Le récépissé fixe le départ du délai.

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CORINE CAUSSE (BARREL) : vérifier, contacter, retirer la fiche

Peut-on supprimer la fiche de CORINE CAUSSE (BARREL) ?

Oui, sur simple demande à contact@permis-construire-annuaire.fr, depuis une adresse rattachée à l’établissement. La page retrait d’une fiche décrit la procédure ; la suppression intervient à la mise à jour suivante du site.

Où trouver l’adresse de CORINE CAUSSE (BARREL) ?

La carte, chargée à votre demande, situe l’établissement ou la commune. Pour un échange, utilisez les moyens publics de CORINE CAUSSE (BARREL) ; le formulaire du site, lui, s’adresse à Permis Construire Annuaire pour un devis gratuit, sans engagement.

Combien de temps la mairie de Champfromier met-elle à répondre ?

Le délai légal est de 2 ou 3 mois pour un permis (Service-Public.fr), majoré d’un mois dans les abords d’un monument historique (Légifrance). Sans réponse au terme du délai, le permis est en général tacitement accordé (Service-Public.fr).

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