ATRIUM MAITRISE D'OEUVRE SARL (ATRIUM MAITRISE D'OEUVRE)
Miserey-Salines · 3 km
Permis Construire Annuaire recense THOMAS THOMAS (LAFFLY) à partir du répertoire Sirene, sans lien commercial avec ce cabinet. Une fiche peut être supprimée sur simple demande : retirer cette fiche.
Architecture à Châtillon-le-Duc (25870) · créée en 2016 · Entrepreneur individuel · dirigeant : THOMAS THOMAS · SIRET 82210379200039
Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.
Source : base Sirene de l’INSEE sous Licence Ouverte 2.0, dernière mise à jour le 22 octobre 2026. Informations officielles : annuaire-entreprises.data.gouv.fr.
THOMAS THOMAS (LAFFLY) exerce à Châtillon-le-Duc (25870) en entrepreneur individuel, d’après le répertoire Sirene. L’adresse personnelle n’est pas publiée ; seule la commune apparaît. Activité déclarée : Activités d’architecture (NAF 71.11Z).
Au-delà de l’obligation légale, un architecte apporte un parti architectural et une lecture fine du règlement local. Pour une société, y compris une SCI, son intervention est obligatoire dès le premier m² de permis (Légifrance).
Quel que soit l’établissement retenu à Châtillon-le-Duc, le dépôt se fait à la mairie, en 4 exemplaires papier (Service-Public.fr) ou en ligne quand la commune propose une téléprocédure (Légifrance). Le récépissé fixe le départ du délai.
Miserey-Salines · 3 km
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Geneuille · 3 km
École-Valentin · 3 km
École-Valentin · 3 km
Les Auxons · 4 km
Du répertoire Sirene de l’INSEE et du Registre national des entreprises, diffusés sous Licence Ouverte 2.0. La date de dernière synchronisation est indiquée sur la fiche ; la source officielle reste annuaire-entreprises.data.gouv.fr.
Le délai légal est de 2 ou 3 mois pour un permis (Service-Public.fr), majoré d’un mois dans les abords d’un monument historique (Légifrance). Sans réponse au terme du délai, le permis est en général tacitement accordé (Service-Public.fr).
Les honoraires sont libres et sans barème (Ordre des architectes). Les repères nationaux vont de 300 à 1 500 € pour une déclaration préalable. La mission permis seule d’un architecte au-delà de 150 m² se situe entre 4 000 et 12 000 €. Le devis dépend du projet et du terrain à Châtillon-le-Duc.
Deux minutes suffisent. Gratuit et sans engagement.