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Architecte · Besançon (25000)

POUCE ARCHITECTURE

Architecture à Besançon (25000) · créée en 2009 · Entrepreneur individuel · dirigeant : CHARLES FRANDON · SIRET 51805808600035

  • Créée en 2009
  • Active selon Sirene
  • Siège social

Informations publiques : POUCE ARCHITECTURE, architecte à Besançon

Localité
Besançon (25000)
Statut juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF 71.11Z
Activités d’architecture
Date de création
01/11/2009
N° SIRET
518 058 086 00035
N° SIREN
518 058 086
Direction
CHARLES FRANDON (entrepreneur individuel)
Adresse de l’établissement
Besançon (adresse personnelle non diffusée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Source : base Sirene de l’INSEE sous Licence Ouverte 2.0, dernière mise à jour le 22 octobre 2026. Informations officielles : annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

POUCE ARCHITECTURE figure au répertoire Sirene depuis 2009, soit 17 ans d’activité déclarée à Besançon (25000). L’ancienneté est un fait administratif ; les références de projets se demandent directement à l’établissement.

Architecte et permis de construire : repères

Dans tous les cas, le concepteur n’est pas l’instructeur : la mairie décide, dans un délai de 2 ou 3 mois pour un permis (Service-Public.fr) et de 1 mois pour une déclaration préalable (Service-Public.fr). Le concepteur répond aux demandes de pièces complémentaires.

Quel que soit l’établissement retenu à Besançon, le dépôt se fait à la mairie, en 4 exemplaires papier (Service-Public.fr) ou en ligne quand la commune propose une téléprocédure (Légifrance). Le récépissé fixe le départ du délai.

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Questions sur POUCE ARCHITECTURE et sur cette fiche

Ce site est-il celui de POUCE ARCHITECTURE ?

Non. Permis Construire Annuaire est un annuaire indépendant construit à partir du répertoire Sirene de l’INSEE. POUCE ARCHITECTURE n’a ni rédigé ni validé cette page et n’est pas partenaire du site. Les données affichées sont publiques et vérifiables sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

Quel délai pour un permis à Besançon ?

Deux mois pour une maison individuelle, trois mois pour les autres projets, à compter d’un dossier complet (Service-Public.fr) ; un mois pour une déclaration préalable (Service-Public.fr). Le concepteur n’a aucune prise sur ce délai, seulement sur la complétude du dossier.

Je suis POUCE ARCHITECTURE : comment retirer ou corriger cette fiche ?

Écrivez au site en indiquant le SIRET 518058086 et la correction souhaitée, ou le retrait complet. Aucune justification n’est demandée à l’établissement ; voir la page retrait d’une fiche.

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