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Architecte · Bellegarde (30127)

FLORE SOUBEIRAN

Architecture à Bellegarde (30127) · créée en 2005 · Entrepreneur individuel · dirigeant : FLORE SOUBEIRAN · SIRET 48527238900035

  • Créée en 2005
  • Active selon Sirene
  • Siège social

Données officielles sur FLORE SOUBEIRAN

Localité
Bellegarde (30127)
Statut juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF 71.11Z
Activités d’architecture
Date de création
03/11/2005
N° SIRET
485 272 389 00035
N° SIREN
485 272 389
Direction
FLORE SOUBEIRAN (entrepreneur individuel)
Adresse de l’établissement
Bellegarde (adresse personnelle non diffusée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Source : base Sirene de l’INSEE sous Licence Ouverte 2.0, dernière mise à jour le 22 octobre 2026. Informations officielles : annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

FLORE SOUBEIRAN est un établissement d’architecture recensé à Bellegarde (30127) sous le code NAF 71.11Z, « Activités d’architecture ». Ce code est le seul pour lequel le site affiche le titre d’architecte ; l’inscription à l’Ordre, obligatoire pour l’exercer, n’est pas vérifiée ici et se consulte sur le tableau officiel.

Architecte et permis de construire : repères

Au-delà de l’obligation légale, un architecte apporte un parti architectural et une lecture fine du règlement local. Pour une société, y compris une SCI, son intervention est obligatoire dès le premier m² de permis (Légifrance).

Quel que soit l’établissement retenu à Bellegarde, le dépôt se fait à la mairie, en 4 exemplaires papier (Service-Public.fr) ou en ligne quand la commune propose une téléprocédure (Légifrance). Le récépissé fixe le départ du délai.

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FLORE SOUBEIRAN en questions

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Non. Permis Construire Annuaire est un annuaire indépendant construit à partir du répertoire Sirene de l’INSEE. FLORE SOUBEIRAN n’a ni rédigé ni validé cette page et n’est pas partenaire du site. Les données affichées sont publiques et vérifiables sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

D’où viennent les informations sur FLORE SOUBEIRAN ?

Du répertoire Sirene de l’INSEE et du Registre national des entreprises, diffusés sous Licence Ouverte 2.0. La date de dernière synchronisation est indiquée sur la fiche ; la source officielle reste annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

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