TOM DOUCET
Toulouse (31300)
Permis Construire Annuaire recense SEBASTIEN VERNIOL à partir du répertoire Sirene, sans lien commercial avec ce cabinet. Une fiche peut être supprimée sur simple demande : retirer cette fiche.
Architecture à Toulouse (31500) · créée en 2002 · Entrepreneur individuel · dirigeant : SEBASTIEN VERNIOL · SIRET 44258418100030
Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.
Source : base Sirene de l’INSEE sous Licence Ouverte 2.0, dernière mise à jour le 22 octobre 2026. Informations officielles : annuaire-entreprises.data.gouv.fr.
SEBASTIEN VERNIOL, établissement classé « Activités d’architecture » par l’INSEE, est domicilié à Toulouse. Sa forme juridique est : Entrepreneur individuel. Les données ci-dessus proviennent du répertoire Sirene ; elles ne constituent ni une évaluation ni une recommandation.
Le titre d’architecte suppose un diplôme et l’inscription à l’Ordre ; les honoraires sont libres, sans barème (Ordre des architectes). La mission peut s’arrêter au permis ou se poursuivre jusqu’à la réception des travaux. Avant tout contrat, demandez le numéro d’inscription à l’Ordre.
Commune de 514 819 habitants en Haute-Garonne, Toulouse applique les règles nationales du permis : 2 mois d’instruction pour une maison individuelle (Service-Public.fr), 1 mois pour une déclaration préalable (Service-Public.fr), architecte obligatoire au-delà de 150 m² (Service-Public.fr).
Toulouse (31300)
Toulouse (31400)
Toulouse (31000)
Toulouse (31300)
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Toulouse (31200)
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Non. Permis Construire Annuaire est un annuaire indépendant construit à partir du répertoire Sirene de l’INSEE. SEBASTIEN VERNIOL n’a ni rédigé ni validé cette page et n’est pas partenaire du site. Les données affichées sont publiques et vérifiables sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr.
Elles sont synchronisées régulièrement avec Sirene. Un changement d’adresse ou de forme juridique peut mettre quelques semaines à apparaître ; l’établissement peut demander une correction immédiate par e-mail.
La page de la commune liste tous les établissements recensés à Toulouse, et les pages voisines ceux des communes proches. Toutes les fiches reprennent les mêmes données publiques, sans classement.
Deux minutes suffisent. Gratuit et sans engagement.