Permis Construire Annuaire recense MOSSE-SOUILHAC à partir du répertoire Sirene, sans lien commercial avec ce cabinet. Une fiche peut être supprimée sur simple demande : retirer cette fiche.

Architecte · Toulouse (31000)

MOSSE-SOUILHAC

Architecture à Toulouse (31000) · créée en 2012 · SARL · dirigeant : Bernard MOSSE (Gérant) · SIRET 75050026600010

  • Créée en 2012
  • Active selon Sirene
  • Siège social

Fiche d’établissement de MOSSE-SOUILHAC à Toulouse

Localité
Toulouse (31000)
Statut juridique
SARL
Code NAF 71.11Z
Activités d’architecture
Date de création
01/01/2012
N° SIRET
750 500 266 00010
N° SIREN
750 500 266
Direction
Bernard MOSSE (Gérant)
Adresse de l’établissement
10 RUE ROBERT BORIOS 31000 TOULOUSE

Carte Google Maps, chargée seulement si vous le demandez.

Source : base Sirene de l’INSEE sous Licence Ouverte 2.0, dernière mise à jour le 22 octobre 2026. Informations officielles : annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

MOSSE-SOUILHAC est une société (SARL) domiciliée à Toulouse (31000), enregistrée sous le SIREN 750500266. Son activité principale déclarée est « Activités d’architecture ». Les informations proviennent du répertoire Sirene et du Registre national des entreprises.

Le rôle d’un architecte dans un dossier d’urbanisme

Le titre d’architecte suppose un diplôme et l’inscription à l’Ordre ; les honoraires sont libres, sans barème (Ordre des architectes). La mission peut s’arrêter au permis ou se poursuivre jusqu’à la réception des travaux. Avant tout contrat, demandez le numéro d’inscription à l’Ordre.

Le contexte de Toulouse, 514 819 habitants, et son document d’urbanisme figurent sur la page de la commune, avec les autres établissements recensés et les communes voisines.

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Fiche MOSSE-SOUILHAC : questions fréquentes

Le site a-t-il vérifié l’inscription de MOSSE-SOUILHAC à l’Ordre ?

Le site n’a rien vérifié : il affiche le titre d’architecte d’après le seul code d’activité 71.11Z déclaré à l’INSEE. L’inscription à l’Ordre, obligatoire pour porter le titre, se vérifie sur le tableau officiel de l’Ordre des architectes, région par région.

Comment contacter MOSSE-SOUILHAC ?

La carte, chargée à votre demande, situe l’établissement ou la commune. Pour un échange, utilisez les moyens publics de MOSSE-SOUILHAC ; le formulaire du site, lui, s’adresse à Permis Construire Annuaire pour un devis gratuit, sans engagement.

Qui reçoit ma demande de devis ?

Le formulaire transmet la demande à Permis Construire Annuaire, qui la confie à un architecte, un maître d’œuvre ou un dessinateur intervenant à Toulouse. Ce n’est pas nécessairement MOSSE-SOUILHAC. Le devis est gratuit, sans engagement.

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