Permis Construire Annuaire recense DOMINIQUE DUQUESNE à partir du répertoire Sirene, sans lien commercial avec ce cabinet. Une fiche peut être supprimée sur simple demande : retirer cette fiche.

Architecte · Toulouse (31200)

DOMINIQUE DUQUESNE

Architecture à Toulouse (31200) · créée en 2002 · Entrepreneur individuel · dirigeant : DOMINIQUE DUQUESNE · SIRET 44141317600039

  • Créée en 2002
  • Active selon Sirene
  • Siège social

DOMINIQUE DUQUESNE en quelques données

Localité
Toulouse (31200)
Statut juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF 71.11Z
Activités d’architecture
Date de création
01/04/2002
N° SIRET
441 413 176 00039
N° SIREN
441 413 176
Direction
DOMINIQUE DUQUESNE (entrepreneur individuel)
Adresse de l’établissement
Toulouse (adresse personnelle non diffusée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Source : base Sirene de l’INSEE sous Licence Ouverte 2.0, dernière mise à jour le 22 octobre 2026. Informations officielles : annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

DOMINIQUE DUQUESNE exerce à Toulouse (31200) en entrepreneur individuel, d’après le répertoire Sirene. L’adresse personnelle n’est pas publiée ; seule la commune apparaît. Activité déclarée : Activités d’architecture (NAF 71.11Z).

Le architecte face au seuil des 150 m²

Au-delà de l’obligation légale, un architecte apporte un parti architectural et une lecture fine du règlement local. Pour une société, y compris une SCI, son intervention est obligatoire dès le premier m² de permis (Légifrance).

Quel que soit l’établissement retenu à Toulouse, le dépôt se fait à la mairie, en 4 exemplaires papier (Service-Public.fr) ou en ligne quand la commune propose une téléprocédure (Légifrance). Le récépissé fixe le départ du délai.

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Ce que l’on demande sur DOMINIQUE DUQUESNE

D’où viennent les informations sur DOMINIQUE DUQUESNE ?

Elles sont synchronisées régulièrement avec Sirene. Un changement d’adresse ou de forme juridique peut mettre quelques semaines à apparaître ; l’établissement peut demander une correction immédiate par e-mail.

Le formulaire envoie-t-il ma demande à DOMINIQUE DUQUESNE ?

Pour un devis de DOMINIQUE DUQUESNE précisément, contactez l’établissement par ses propres coordonnées. Le formulaire de cette page est un service de Permis Construire Annuaire : devis gratuit, sans engagement, auprès d’un concepteur du secteur.

Un architecte peut-il déposer mon permis à Toulouse ?

Le titre d’architecte suppose un diplôme et l’inscription à l’Ordre ; le maître d’œuvre conçoit et coordonne sans ce titre ; le dessinateur met en forme les plans. La fiche indique la catégorie d’après l’activité déclarée à l’INSEE, rien de plus.

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