JEAN BOUTAUD
Toulouse (31100)
Permis Construire Annuaire recense ARCHITECTURE & TECHNIQUE D'AMENAGEMENT (ATA) à partir du répertoire Sirene, sans lien commercial avec ce cabinet. Une fiche peut être supprimée sur simple demande : retirer cette fiche.
Architecture à Toulouse (31200) · créée en 1988 · SARL · dirigeant : Yves FORNER (Gérant) · SIRET 34510252900012
Carte Google Maps, chargée seulement si vous le demandez.
Source : base Sirene de l’INSEE sous Licence Ouverte 2.0, dernière mise à jour le 22 octobre 2026. Informations officielles : annuaire-entreprises.data.gouv.fr.
ARCHITECTURE & TECHNIQUE D'AMENAGEMENT (ATA) exerce une activité d’architecture à Toulouse depuis 1988, soit 38 ans au répertoire Sirene. Forme juridique : SARL. Cette ancienneté est une donnée publique ; elle ne dit rien des projets réalisés, que seul l’établissement peut présenter.
Au-delà de l’obligation légale, un architecte apporte un parti architectural et une lecture fine du règlement local. Pour une société, y compris une SCI, son intervention est obligatoire dès le premier m² de permis (Légifrance).
Commune de 514 819 habitants en Haute-Garonne, Toulouse applique les règles nationales du permis : 2 mois d’instruction pour une maison individuelle (Service-Public.fr), 1 mois pour une déclaration préalable (Service-Public.fr), architecte obligatoire au-delà de 150 m² (Service-Public.fr).
Toulouse (31100)
Toulouse (31400)
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Écrivez au site en indiquant le SIRET 345102529 et la correction souhaitée, ou le retrait complet. Aucune justification n’est demandée à l’établissement ; voir la page retrait d’une fiche.
Elles sont synchronisées régulièrement avec Sirene. Un changement d’adresse ou de forme juridique peut mettre quelques semaines à apparaître ; l’établissement peut demander une correction immédiate par e-mail.
La fiche indique la commune et, pour une société, l’adresse de l’établissement d’après Sirene ; l’adresse d’un entrepreneur individuel n’est pas publiée. Les coordonnées téléphoniques ne font pas partie des données diffusées par l’INSEE.
Deux minutes suffisent. Gratuit et sans engagement.