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Architecte · Saint-Pathus (77178)

XAVIER FRANC

Architecture à Saint-Pathus (77178) · créée en 1992 · Entrepreneur individuel · dirigeant : XAVIER FRANC · SIRET 38894272400021

  • Créée en 1992
  • Active selon Sirene
  • Siège social

XAVIER FRANC en quelques données

Localité
Saint-Pathus (77178)
Statut juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF 71.11Z
Activités d’architecture
Date de création
01/10/1992
N° SIRET
388 942 724 00021
N° SIREN
388 942 724
Direction
XAVIER FRANC (entrepreneur individuel)
Adresse de l’établissement
Saint-Pathus (adresse personnelle non diffusée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Source : base Sirene de l’INSEE sous Licence Ouverte 2.0, dernière mise à jour le 22 octobre 2026. Informations officielles : annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

XAVIER FRANC est un établissement d’architecture recensé à Saint-Pathus (77178) sous le code NAF 71.11Z, « Activités d’architecture ». Ce code est le seul pour lequel le site affiche le titre d’architecte ; l’inscription à l’Ordre, obligatoire pour l’exercer, n’est pas vérifiée ici et se consulte sur le tableau officiel.

Ce qu’un architecte apporte à un projet à Saint-Pathus

Quel que soit son titre, le concepteur d’un permis doit livrer un dossier cohérent : les cotes du plan de masse, de la coupe et des façades se vérifient entre elles. Un dossier complet dès le dépôt fait courir le délai d’instruction sans interruption (Service-Public.fr).

Saint-Pathus compte 1 monuments historiques protégés. Dans leurs abords, un projet visible du monument est soumis à l’avis de l’architecte des Bâtiments de France (Légifrance) et le délai d’instruction est majoré d’un mois (Légifrance).

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Avant de contacter XAVIER FRANC : questions utiles

Quelle différence entre un architecte et les autres concepteurs ?

Le titre d’architecte suppose un diplôme et l’inscription à l’Ordre ; le maître d’œuvre conçoit et coordonne sans ce titre ; le dessinateur met en forme les plans. La fiche indique la catégorie d’après l’activité déclarée à l’INSEE, rien de plus.

Comment obtenir un devis de XAVIER FRANC ?

Le formulaire transmet la demande à Permis Construire Annuaire, qui la confie à un architecte, un maître d’œuvre ou un dessinateur intervenant à Saint-Pathus. Ce n’est pas nécessairement XAVIER FRANC. Le devis est gratuit, sans engagement.

Ce site est-il celui de XAVIER FRANC ?

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