ALEANIS
Saint-Melaine-sur-Aubance (49610)
Permis Construire Annuaire recense MUNOZ ET ASSOCIES à partir du répertoire Sirene, sans lien commercial avec ce cabinet. Une fiche peut être supprimée sur simple demande : retirer cette fiche.
Architecture à Saint-Melaine-sur-Aubance (49610) · créée en 2010 · SARL · dirigeant : Jose MUNOZ (Gérant) · SIRET 52054953600024
Carte Google Maps, chargée seulement si vous le demandez.
Source : base Sirene de l’INSEE sous Licence Ouverte 2.0, dernière mise à jour le 22 octobre 2026. Informations officielles : annuaire-entreprises.data.gouv.fr.
MUNOZ ET ASSOCIES figure au répertoire Sirene depuis 2010, soit 16 ans d’activité déclarée à Saint-Melaine-sur-Aubance (49610). L’ancienneté est un fait administratif ; les références de projets se demandent directement à l’établissement.
Un architecte conçoit le projet dans son site : implantation, volumes, lumière, matériaux, puis le traduit en plans réglementaires et signe le permis. Il est obligatoire au-delà de 150 m² de surface de plancher pour un particulier (Service-Public.fr) et engage sa responsabilité sur la conception.
Sur les 12 derniers mois, 24 logements ont été autorisés à Saint-Melaine-sur-Aubance d’après Sitadel. Le service instructeur traite donc des permis régulièrement, et les concepteurs du secteur connaissent ses attentes sur les pièces graphiques.
Saint-Melaine-sur-Aubance (49610)
Saint-Melaine-sur-Aubance (49610)
Le délai légal est de 2 ou 3 mois pour un permis (Service-Public.fr), majoré d’un mois dans les abords d’un monument historique (Légifrance). Sans réponse au terme du délai, le permis est en général tacitement accordé (Service-Public.fr).
Écrivez au site en indiquant le SIRET 520549536 et la correction souhaitée, ou le retrait complet. Aucune justification n’est demandée à l’établissement ; voir la page retrait d’une fiche.
Elles sont synchronisées régulièrement avec Sirene. Un changement d’adresse ou de forme juridique peut mettre quelques semaines à apparaître ; l’établissement peut demander une correction immédiate par e-mail.
Deux minutes suffisent. Gratuit et sans engagement.