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Architecte · Saint-Félix (46100)

JEAN-PASCAL BATUT

Architecture à Saint-Félix (46100) · créée en 2000 · Entrepreneur individuel · dirigeant : JEAN-PASCAL BATUT · SIRET 42903739300015

  • Créée en 2000
  • Active selon Sirene
  • Siège social

Informations publiques : JEAN-PASCAL BATUT, architecte à Saint-Félix

Localité
Saint-Félix (46100)
Statut juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF 71.11Z
Activités d’architecture
Date de création
03/01/2000
N° SIRET
429 037 393 00015
N° SIREN
429 037 393
Direction
JEAN-PASCAL BATUT (entrepreneur individuel)
Adresse de l’établissement
Saint-Félix (adresse personnelle non diffusée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Source : base Sirene de l’INSEE sous Licence Ouverte 2.0, dernière mise à jour le 22 octobre 2026. Informations officielles : annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

JEAN-PASCAL BATUT, établissement classé « Activités d’architecture » par l’INSEE, est domicilié à Saint-Félix. Sa forme juridique est : Entrepreneur individuel. Les données ci-dessus proviennent du répertoire Sirene ; elles ne constituent ni une évaluation ni une recommandation.

Ce qu’un architecte apporte à un projet à Saint-Félix

Le titre d’architecte suppose un diplôme et l’inscription à l’Ordre ; les honoraires sont libres, sans barème (Ordre des architectes). La mission peut s’arrêter au permis ou se poursuivre jusqu’à la réception des travaux. Avant tout contrat, demandez le numéro d’inscription à l’Ordre.

Sur les 12 derniers mois, 3 logements ont été autorisés à Saint-Félix d’après Sitadel. Le service instructeur traite donc des permis régulièrement, et les concepteurs du secteur connaissent ses attentes sur les pièces graphiques.

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Avant de contacter JEAN-PASCAL BATUT : questions utiles

Combien de temps la mairie de Saint-Félix met-elle à répondre ?

Deux mois pour une maison individuelle, trois mois pour les autres projets, à compter d’un dossier complet (Service-Public.fr) ; un mois pour une déclaration préalable (Service-Public.fr). Le concepteur n’a aucune prise sur ce délai, seulement sur la complétude du dossier.

Je suis JEAN-PASCAL BATUT : comment retirer ou corriger cette fiche ?

Oui, sur simple demande à contact@permis-construire-annuaire.fr, depuis une adresse rattachée à l’établissement. La page retrait d’une fiche décrit la procédure ; la suppression intervient à la mise à jour suivante du site.

JEAN-PASCAL BATUT a-t-il rédigé cette fiche ?

Non. Permis Construire Annuaire est un annuaire indépendant construit à partir du répertoire Sirene de l’INSEE. JEAN-PASCAL BATUT n’a ni rédigé ni validé cette page et n’est pas partenaire du site. Les données affichées sont publiques et vérifiables sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

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