Permis Construire Annuaire recense JEAN-PASCAL BATUT à partir du répertoire Sirene, sans lien commercial avec ce cabinet. Une fiche peut être supprimée sur simple demande : retirer cette fiche.

Architecte · Figeac (46100)

JEAN-PASCAL BATUT

Architecture à Figeac (46100) · créée en 2000 · Entrepreneur individuel · dirigeant : JEAN-PASCAL BATUT · SIRET 42903739300023

  • Créée en 2000
  • Active selon Sirene
  • Établissement secondaire

Informations publiques : JEAN-PASCAL BATUT, architecte à Figeac

Localité
Figeac (46100)
Statut juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF 71.11Z
Activités d’architecture
Date de création
03/01/2000
N° SIRET
429 037 393 00023
N° SIREN
429 037 393
Direction
JEAN-PASCAL BATUT (entrepreneur individuel)
Adresse de l’établissement
Figeac (adresse personnelle non diffusée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Source : base Sirene de l’INSEE sous Licence Ouverte 2.0, dernière mise à jour le 22 octobre 2026. Informations officielles : annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

Recensé à Figeac (46100) par le répertoire Sirene, JEAN-PASCAL BATUT déclare une activité d’architecture (NAF 71.11Z). Un architecte peut signer tout permis de construire, y compris au-delà de 150 m² de surface de plancher où il est obligatoire (Service-Public.fr). Le site ne vérifie pas l’inscription à l’Ordre.

Architecte : mission, limites, cadre légal

En général, un architecte commence par un relevé et une esquisse, puis un avant-projet qui fixe surfaces et façades, enfin les pièces du permis : plan de masse, coupe, façades, insertion paysagère, notice. Sa signature est exigée dès que le seuil des 150 m² est franchi (Service-Public.fr, Service-Public.fr).

Le contexte de Figeac, 9 793 habitants, et son document d’urbanisme figurent sur la page de la commune, avec les autres établissements recensés et les communes voisines.

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JEAN-PASCAL BATUT : vérifier, contacter, retirer la fiche

Je suis JEAN-PASCAL BATUT : comment retirer ou corriger cette fiche ?

Oui, sur simple demande à contact@permis-construire-annuaire.fr, depuis une adresse rattachée à l’établissement. La page retrait d’une fiche décrit la procédure ; la suppression intervient à la mise à jour suivante du site.

Y a-t-il d’autres concepteurs à Figeac ?

La page de la commune liste tous les établissements recensés à Figeac, et les pages voisines ceux des communes proches. Toutes les fiches reprennent les mêmes données publiques, sans classement.

D’où viennent les informations sur JEAN-PASCAL BATUT ?

Du répertoire Sirene de l’INSEE et du Registre national des entreprises, diffusés sous Licence Ouverte 2.0. La date de dernière synchronisation est indiquée sur la fiche ; la source officielle reste annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

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