Permis Construire Annuaire recense CLEMENT DUBOSC à partir du répertoire Sirene, sans lien commercial avec ce cabinet. Une fiche peut être supprimée sur simple demande : retirer cette fiche.

Architecte · Saint-André-la-Côte (69440)

CLEMENT DUBOSC

Architecture à Saint-André-la-Côte (69440) · créée en 2012 · Entrepreneur individuel · dirigeant : CLEMENT DUBOSC · SIRET 53985372100022

  • Créée en 2012
  • Active selon Sirene
  • Siège social

Fiche d’établissement de CLEMENT DUBOSC à Saint-André-la-Côte

Localité
Saint-André-la-Côte (69440)
Statut juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF 71.11Z
Activités d’architecture
Date de création
23/01/2012
N° SIRET
539 853 721 00022
N° SIREN
539 853 721
Direction
CLEMENT DUBOSC (entrepreneur individuel)
Adresse de l’établissement
Saint-André-la-Côte (adresse personnelle non diffusée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Source : base Sirene de l’INSEE sous Licence Ouverte 2.0, dernière mise à jour le 22 octobre 2026. Informations officielles : annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

CLEMENT DUBOSC exerce à Saint-André-la-Côte (69440) en entrepreneur individuel, d’après le répertoire Sirene. L’adresse personnelle n’est pas publiée ; seule la commune apparaît. Activité déclarée : Activités d’architecture (NAF 71.11Z).

Ce qu’un architecte apporte à un projet à Saint-André-la-Côte

Quel que soit son titre, le concepteur d’un permis doit livrer un dossier cohérent : les cotes du plan de masse, de la coupe et des façades se vérifient entre elles. Un dossier complet dès le dépôt fait courir le délai d’instruction sans interruption (Service-Public.fr).

Les seuils ne dépendent pas du concepteur choisi : extension en déclaration préalable jusqu’à 40 m² en zone urbaine d’un PLU, 20 m² ailleurs (Service-Public.fr) ; permis au-delà, et architecte si la maison dépasse 150 m² après travaux (Service-Public.fr).

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Y a-t-il d’autres concepteurs à Saint-André-la-Côte ?

La page de la commune liste tous les établissements recensés à Saint-André-la-Côte, et les pages voisines ceux des communes proches. Toutes les fiches reprennent les mêmes données publiques, sans classement.

CLEMENT DUBOSC est-il inscrit à l’Ordre des architectes ?

Demandez le numéro d’inscription et consultez le tableau de l’Ordre. Un établissement classé maître d’œuvre ou dessinateur n’est jamais présenté ici comme architecte, et seul un architecte peut signer un permis au-delà de 150 m² (Service-Public.fr).

Où trouver l’adresse de CLEMENT DUBOSC ?

La fiche indique la commune et, pour une société, l’adresse de l’établissement d’après Sirene ; l’adresse d’un entrepreneur individuel n’est pas publiée. Les coordonnées téléphoniques ne font pas partie des données diffusées par l’INSEE.

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