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Architecte · Rillieux-la-Pape (69140)

JAMES BANSAC

Architecture à Rillieux-la-Pape (69140) · créée en 1988 · Entrepreneur individuel · dirigeant : JAMES BANSAC · SIRET 34917977000095

  • Créée en 1988
  • Active selon Sirene
  • Siège social

Informations publiques : JAMES BANSAC, architecte à Rillieux-la-Pape

Localité
Rillieux-la-Pape (69140)
Statut juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF 71.11Z
Activités d’architecture
Date de création
20/09/1988
N° SIRET
349 179 770 00095
N° SIREN
349 179 770
Direction
JAMES BANSAC (entrepreneur individuel)
Tranche d’effectif
1 à 2 salariés
Adresse de l’établissement
Rillieux-la-Pape (adresse personnelle non diffusée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Source : base Sirene de l’INSEE sous Licence Ouverte 2.0, dernière mise à jour le 22 octobre 2026. Informations officielles : annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

Entrepreneur individuel recensé à Rillieux-la-Pape, JAMES BANSAC est présenté ici avec les seules données publiques de l’INSEE : activité, SIREN, commune. Le site ne vérifie pas les qualifications et n’a aucun partenariat avec l’établissement.

Architecte : mission, limites, cadre légal

Dans tous les cas, le concepteur n’est pas l’instructeur : la mairie décide, dans un délai de 2 ou 3 mois pour un permis (Service-Public.fr) et de 1 mois pour une déclaration préalable (Service-Public.fr). Le concepteur répond aux demandes de pièces complémentaires.

À Rillieux-la-Pape, le document de référence est le plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi). Il fixe le zonage, les reculs, les hauteurs et l’aspect des constructions : tout concepteur, JAMES BANSAC ou un autre, commence par le lire avant de dessiner.

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Fiche JAMES BANSAC : questions fréquentes

Combien de temps la mairie de Rillieux-la-Pape met-elle à répondre ?

Le délai légal est de 2 ou 3 mois pour un permis (Service-Public.fr), majoré d’un mois dans les abords d’un monument historique (Légifrance). Sans réponse au terme du délai, le permis est en général tacitement accordé (Service-Public.fr).

Combien coûte un permis avec un architecte ?

Les honoraires sont libres et sans barème (Ordre des architectes). Les repères nationaux vont de 300 à 1 500 € pour une déclaration préalable. La mission permis seule d’un architecte au-delà de 150 m² se situe entre 4 000 et 12 000 €. Le devis dépend du projet et du terrain à Rillieux-la-Pape.

Où trouver l’adresse de JAMES BANSAC ?

La carte, chargée à votre demande, situe l’établissement ou la commune. Pour un échange, utilisez les moyens publics de JAMES BANSAC ; le formulaire du site, lui, s’adresse à Permis Construire Annuaire pour un devis gratuit, sans engagement.

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