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Architecte · Quatre-Champs (08400)

ANSELMO PASCUAL

Architecture à Quatre-Champs (08400) · créée en 1980 · Entrepreneur individuel · dirigeant : ANSELMO PASCUAL · SIRET 32010481300045

  • Créée en 1980
  • Active selon Sirene
  • Siège social

Informations publiques : ANSELMO PASCUAL, architecte à Quatre-Champs

Localité
Quatre-Champs (08400)
Statut juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF 71.11Z
Activités d’architecture
Date de création
01/10/1980
N° SIRET
320 104 813 00045
N° SIREN
320 104 813
Direction
ANSELMO PASCUAL (entrepreneur individuel)
Adresse de l’établissement
Quatre-Champs (adresse personnelle non diffusée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Source : base Sirene de l’INSEE sous Licence Ouverte 2.0, dernière mise à jour le 22 octobre 2026. Informations officielles : annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

ANSELMO PASCUAL exerce une activité d’architecture à Quatre-Champs depuis 1980, soit 46 ans au répertoire Sirene. Forme juridique : Entrepreneur individuel. Cette ancienneté est une donnée publique ; elle ne dit rien des projets réalisés, que seul l’établissement peut présenter.

Comprendre le métier de architecte

Quel que soit son titre, le concepteur d’un permis doit livrer un dossier cohérent : les cotes du plan de masse, de la coupe et des façades se vérifient entre elles. Un dossier complet dès le dépôt fait courir le délai d’instruction sans interruption (Service-Public.fr).

Aucun monument historique n’est recensé à Quatre-Champs dans la base Mérimée. Sauf autre protection, le projet échappe à l’avis de l’architecte des Bâtiments de France et le délai reste celui de droit commun (Service-Public.fr).

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Avant de contacter ANSELMO PASCUAL : questions utiles

Ce site est-il celui de ANSELMO PASCUAL ?

Non. Permis Construire Annuaire est un annuaire indépendant construit à partir du répertoire Sirene de l’INSEE. ANSELMO PASCUAL n’a ni rédigé ni validé cette page et n’est pas partenaire du site. Les données affichées sont publiques et vérifiables sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

Comment contacter ANSELMO PASCUAL ?

La fiche indique la commune et, pour une société, l’adresse de l’établissement d’après Sirene ; l’adresse d’un entrepreneur individuel n’est pas publiée. Les coordonnées téléphoniques ne font pas partie des données diffusées par l’INSEE.

Combien de temps la mairie de Quatre-Champs met-elle à répondre ?

Le délai légal est de 2 ou 3 mois pour un permis (Service-Public.fr), majoré d’un mois dans les abords d’un monument historique (Légifrance). Sans réponse au terme du délai, le permis est en général tacitement accordé (Service-Public.fr).

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