Permis Construire Annuaire recense MARIE FERNANDEZ (ETIEVANT) à partir du répertoire Sirene, sans lien commercial avec ce cabinet. Une fiche peut être supprimée sur simple demande : retirer cette fiche.

Architecte · Passenans (39230)

MARIE FERNANDEZ (ETIEVANT)

Architecture à Passenans (39230) · créée en 2017 · Entrepreneur individuel · dirigeant : MARIE FERNANDEZ · SIRET 83096768300038

  • Créée en 2017
  • Active selon Sirene
  • Siège social

Informations publiques : MARIE FERNANDEZ (ETIEVANT), architecte à Passenans

Localité
Passenans (39230)
Statut juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF 71.11Z
Activités d’architecture
Date de création
17/07/2017
N° SIRET
830 967 683 00038
N° SIREN
830 967 683
Direction
MARIE FERNANDEZ (entrepreneur individuel)
Adresse de l’établissement
Passenans (adresse personnelle non diffusée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Source : base Sirene de l’INSEE sous Licence Ouverte 2.0, dernière mise à jour le 22 octobre 2026. Informations officielles : annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

MARIE FERNANDEZ (ETIEVANT) est un établissement d’architecture recensé à Passenans (39230) sous le code NAF 71.11Z, « Activités d’architecture ». Ce code est le seul pour lequel le site affiche le titre d’architecte ; l’inscription à l’Ordre, obligatoire pour l’exercer, n’est pas vérifiée ici et se consulte sur le tableau officiel.

Permis de construire : la place du architecte

Dans tous les cas, le concepteur n’est pas l’instructeur : la mairie décide, dans un délai de 2 ou 3 mois pour un permis (Service-Public.fr) et de 1 mois pour une déclaration préalable (Service-Public.fr). Le concepteur répond aux demandes de pièces complémentaires.

Les seuils ne dépendent pas du concepteur choisi : extension en déclaration préalable jusqu’à 40 m² en zone urbaine d’un PLU, 20 m² ailleurs (Service-Public.fr) ; permis au-delà, et architecte si la maison dépasse 150 m² après travaux (Service-Public.fr).

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Questions sur MARIE FERNANDEZ (ETIEVANT) et sur cette fiche

Peut-on supprimer la fiche de MARIE FERNANDEZ (ETIEVANT) ?

Oui, sur simple demande à contact@permis-construire-annuaire.fr, depuis une adresse rattachée à l’établissement. La page retrait d’une fiche décrit la procédure ; la suppression intervient à la mise à jour suivante du site.

Qui reçoit ma demande de devis ?

Le formulaire transmet la demande à Permis Construire Annuaire, qui la confie à un architecte, un maître d’œuvre ou un dessinateur intervenant à Passenans. Ce n’est pas nécessairement MARIE FERNANDEZ (ETIEVANT). Le devis est gratuit, sans engagement.

D’où viennent les informations sur MARIE FERNANDEZ (ETIEVANT) ?

Du répertoire Sirene de l’INSEE et du Registre national des entreprises, diffusés sous Licence Ouverte 2.0. La date de dernière synchronisation est indiquée sur la fiche ; la source officielle reste annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

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