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Architecte · Paris (75012)

ARTHUR VAN PETEGHEM

Architecture à Paris (75012) · créée en 2011 · Entrepreneur individuel · dirigeant : ARTHUR VAN PETEGHEM · SIRET 53782357700045

  • Créée en 2011
  • Active selon Sirene
  • Siège social

ARTHUR VAN PETEGHEM (75012) : identité de l’établissement

Localité
Paris (75012)
Statut juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF 71.11Z
Activités d’architecture
Date de création
09/11/2011
N° SIRET
537 823 577 00045
N° SIREN
537 823 577
Direction
ARTHUR VAN PETEGHEM (entrepreneur individuel)
Adresse de l’établissement
Paris (adresse personnelle non diffusée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Source : base Sirene de l’INSEE sous Licence Ouverte 2.0, dernière mise à jour le 22 octobre 2026. Informations officielles : annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

ARTHUR VAN PETEGHEM figure au répertoire Sirene depuis 2011, soit 15 ans d’activité déclarée à Paris (75012). L’ancienneté est un fait administratif ; les références de projets se demandent directement à l’établissement.

Ce qu’un architecte apporte à un projet à Paris

Au-delà de l’obligation légale, un architecte apporte un parti architectural et une lecture fine du règlement local. Pour une société, y compris une SCI, son intervention est obligatoire dès le premier m² de permis (Légifrance).

Sur les 12 derniers mois, 1 233 logements ont été autorisés à Paris d’après Sitadel. Le service instructeur traite donc des permis régulièrement, et les concepteurs du secteur connaissent ses attentes sur les pièces graphiques.

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Réponses sur la fiche de ARTHUR VAN PETEGHEM

Combien de temps la mairie de Paris met-elle à répondre ?

Deux mois pour une maison individuelle, trois mois pour les autres projets, à compter d’un dossier complet (Service-Public.fr) ; un mois pour une déclaration préalable (Service-Public.fr). Le concepteur n’a aucune prise sur ce délai, seulement sur la complétude du dossier.

ARTHUR VAN PETEGHEM est-il inscrit à l’Ordre des architectes ?

Le site n’a rien vérifié : il affiche le titre d’architecte d’après le seul code d’activité 71.11Z déclaré à l’INSEE. L’inscription à l’Ordre, obligatoire pour porter le titre, se vérifie sur le tableau officiel de l’Ordre des architectes, région par région.

Mon projet dépasse 150 m² : ARTHUR VAN PETEGHEM peut-il le signer ?

Seul un architecte inscrit à l’Ordre peut signer un permis au-delà de 150 m² de surface de plancher pour un particulier (Service-Public.fr). Vérifiez la catégorie de ARTHUR VAN PETEGHEM sur cette fiche et son inscription sur le tableau de l’Ordre avant de contracter.

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