ATELIER 3C
Vesoul · 3 km
Permis Construire Annuaire recense CABINET ROUSSEL-LOUISOT à partir du répertoire Sirene, sans lien commercial avec ce cabinet. Une fiche peut être supprimée sur simple demande : retirer cette fiche.
Architecture à Navenne (70000) · créée en 2020 · SAS · dirigeant : Valentin ROUSSEL (Président de SAS) · SIRET 87988208200016
Carte Google Maps, chargée seulement si vous le demandez.
Source : base Sirene de l’INSEE sous Licence Ouverte 2.0, dernière mise à jour le 22 octobre 2026. Informations officielles : annuaire-entreprises.data.gouv.fr.
Créé en 2020, CABINET ROUSSEL-LOUISOT est un établissement d’architecture à Navenne (70000) qui exerce depuis 6 ans d’après Sirene. Le site n’attribue le titre d’architecte qu’à ce code d’activité et ne vérifie pas l’inscription à l’Ordre.
Dans tous les cas, le concepteur n’est pas l’instructeur : la mairie décide, dans un délai de 2 ou 3 mois pour un permis (Service-Public.fr) et de 1 mois pour une déclaration préalable (Service-Public.fr). Le concepteur répond aux demandes de pièces complémentaires.
Navenne compte 1 monuments historiques protégés. Dans leurs abords, un projet visible du monument est soumis à l’avis de l’architecte des Bâtiments de France (Légifrance) et le délai d’instruction est majoré d’un mois (Légifrance).
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Elles sont synchronisées régulièrement avec Sirene. Un changement d’adresse ou de forme juridique peut mettre quelques semaines à apparaître ; l’établissement peut demander une correction immédiate par e-mail.
Le formulaire transmet la demande à Permis Construire Annuaire, qui la confie à un architecte, un maître d’œuvre ou un dessinateur intervenant à Navenne. Ce n’est pas nécessairement CABINET ROUSSEL-LOUISOT. Le devis est gratuit, sans engagement.
Deux mois pour une maison individuelle, trois mois pour les autres projets, à compter d’un dossier complet (Service-Public.fr) ; un mois pour une déclaration préalable (Service-Public.fr). Le concepteur n’a aucune prise sur ce délai, seulement sur la complétude du dossier.
Deux minutes suffisent. Gratuit et sans engagement.