Permis Construire Annuaire recense ATELIER 3C à partir du répertoire Sirene, sans lien commercial avec ce cabinet. Une fiche peut être supprimée sur simple demande : retirer cette fiche.

Architecte · Vesoul (70000)

ATELIER 3C

Architecture à Vesoul (70000) · créée en 2014 · SARL · dirigeant : Yann DENNER (Gérant) · SIRET 80107479000032

  • Créée en 2014
  • Active selon Sirene
  • Siège social

ATELIER 3C : informations du répertoire Sirene

Localité
Vesoul (70000)
Statut juridique
SARL
Code NAF 71.11Z
Activités d’architecture
Date de création
12/03/2014
N° SIRET
801 074 790 00032
N° SIREN
801 074 790
Direction
Yann DENNER (Gérant)
Tranche d’effectif
1 à 2 salariés
Adresse de l’établissement
8 RUE DU DOCTEUR NOEL COURVOISIER 70000 VESOUL

Carte Google Maps, chargée seulement si vous le demandez.

Source : base Sirene de l’INSEE sous Licence Ouverte 2.0, dernière mise à jour le 22 octobre 2026. Informations officielles : annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

ATELIER 3C figure parmi 10 autres établissements de conception recensés à Vesoul. Chaque fiche reprend les mêmes données publiques, sans classement. Activité déclarée : Activités d’architecture.

Un architecte pour votre projet à Vesoul ?

Dans tous les cas, le concepteur n’est pas l’instructeur : la mairie décide, dans un délai de 2 ou 3 mois pour un permis (Service-Public.fr) et de 1 mois pour une déclaration préalable (Service-Public.fr). Le concepteur répond aux demandes de pièces complémentaires.

Vesoul compte 16 monuments historiques protégés. Dans leurs abords, un projet visible du monument est soumis à l’avis de l’architecte des Bâtiments de France (Légifrance) et le délai d’instruction est majoré d’un mois (Légifrance).

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Fiche ATELIER 3C : questions fréquentes

Je suis ATELIER 3C : comment retirer ou corriger cette fiche ?

Oui, sur simple demande à contact@permis-construire-annuaire.fr, depuis une adresse rattachée à l’établissement. La page retrait d’une fiche décrit la procédure ; la suppression intervient à la mise à jour suivante du site.

Quel délai pour un permis à Vesoul ?

Le délai légal est de 2 ou 3 mois pour un permis (Service-Public.fr), majoré d’un mois dans les abords d’un monument historique (Légifrance). Sans réponse au terme du délai, le permis est en général tacitement accordé (Service-Public.fr).

ATELIER 3C est-il inscrit à l’Ordre des architectes ?

Le site n’a rien vérifié : il affiche le titre d’architecte d’après le seul code d’activité 71.11Z déclaré à l’INSEE. L’inscription à l’Ordre, obligatoire pour porter le titre, se vérifie sur le tableau officiel de l’Ordre des architectes, région par région.

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