Permis Construire Annuaire recense JEAN-BAPTISTE TOUTAIN à partir du répertoire Sirene, sans lien commercial avec ce cabinet. Une fiche peut être supprimée sur simple demande : retirer cette fiche.

Architecte · Nancy (54000)

JEAN-BAPTISTE TOUTAIN

Architecture à Nancy (54000) · créée en 2021 · Entrepreneur individuel · dirigeant : JEAN-BAPTISTE TOUTAIN · SIRET 89340494700028

  • Créée en 2021
  • Active selon Sirene
  • Siège social

L’établissement JEAN-BAPTISTE TOUTAIN à Nancy

Localité
Nancy (54000)
Statut juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF 71.11Z
Activités d’architecture
Date de création
21/01/2021
N° SIRET
893 404 947 00028
N° SIREN
893 404 947
Direction
JEAN-BAPTISTE TOUTAIN (entrepreneur individuel)
Adresse de l’établissement
Nancy (adresse personnelle non diffusée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Source : base Sirene de l’INSEE sous Licence Ouverte 2.0, dernière mise à jour le 22 octobre 2026. Informations officielles : annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

Enregistré en 2021, JEAN-BAPTISTE TOUTAIN compte 5 ans d’existence à Nancy selon l’INSEE. Cette fiche d’information, sans lien avec l’établissement, situe aussi le cadre du permis de construire dans la commune.

Architecte : mission, limites, cadre légal

Dans tous les cas, le concepteur n’est pas l’instructeur : la mairie décide, dans un délai de 2 ou 3 mois pour un permis (Service-Public.fr) et de 1 mois pour une déclaration préalable (Service-Public.fr). Le concepteur répond aux demandes de pièces complémentaires.

Le contexte de Nancy, 103 671 habitants, et son document d’urbanisme figurent sur la page de la commune, avec les autres établissements recensés et les communes voisines.

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Ce que l’on demande sur JEAN-BAPTISTE TOUTAIN

D’où viennent les informations sur JEAN-BAPTISTE TOUTAIN ?

Elles sont synchronisées régulièrement avec Sirene. Un changement d’adresse ou de forme juridique peut mettre quelques semaines à apparaître ; l’établissement peut demander une correction immédiate par e-mail.

Quel délai pour un permis à Nancy ?

Le délai légal est de 2 ou 3 mois pour un permis (Service-Public.fr), majoré d’un mois dans les abords d’un monument historique (Légifrance). Sans réponse au terme du délai, le permis est en général tacitement accordé (Service-Public.fr).

Peut-on supprimer la fiche de JEAN-BAPTISTE TOUTAIN ?

Écrivez au site en indiquant le SIRET 893404947 et la correction souhaitée, ou le retrait complet. Aucune justification n’est demandée à l’établissement ; voir la page retrait d’une fiche.

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