Permis Construire Annuaire recense XAVIER BRAUX à partir du répertoire Sirene, sans lien commercial avec ce cabinet. Une fiche peut être supprimée sur simple demande : retirer cette fiche.

Architecte · Montsenelle (50250)

XAVIER BRAUX

Architecture à Montsenelle (50250) · créée en 1979 · Entrepreneur individuel · dirigeant : XAVIER BRAUX · SIRET 38787106400037

  • Créée en 1979
  • Active selon Sirene
  • Siège social

L’établissement XAVIER BRAUX à Montsenelle

Localité
Montsenelle (50250)
Statut juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF 71.11Z
Activités d’architecture
Date de création
01/09/1979
N° SIRET
387 871 064 00037
N° SIREN
387 871 064
Direction
XAVIER BRAUX (entrepreneur individuel)
Adresse de l’établissement
Montsenelle (adresse personnelle non diffusée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Source : base Sirene de l’INSEE sous Licence Ouverte 2.0, dernière mise à jour le 22 octobre 2026. Informations officielles : annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

Entrepreneur individuel recensé à Montsenelle, XAVIER BRAUX est présenté ici avec les seules données publiques de l’INSEE : activité, SIREN, commune. Le site ne vérifie pas les qualifications et n’a aucun partenariat avec l’établissement.

Que fait un architecte pour un permis de construire ?

Le titre d’architecte suppose un diplôme et l’inscription à l’Ordre ; les honoraires sont libres, sans barème (Ordre des architectes). La mission peut s’arrêter au permis ou se poursuivre jusqu’à la réception des travaux. Avant tout contrat, demandez le numéro d’inscription à l’Ordre.

Une fois le permis accordé à Montsenelle, l’affichage sur le terrain pendant au moins 2 mois (Service-Public.fr) fait courir le délai de recours des tiers (Service-Public.fr). Le permis reste valable 3 ans (Service-Public.fr).

Qui d’autre dessine des permis à Montsenelle ?

Prestations et honoraires indicatifs à Montsenelle

Permis de construire près de Montsenelle

Architecte permis de construire dans la Manche

Fiche XAVIER BRAUX : questions fréquentes

Quel délai pour un permis à Montsenelle ?

Le délai légal est de 2 ou 3 mois pour un permis (Service-Public.fr), majoré d’un mois dans les abords d’un monument historique (Légifrance). Sans réponse au terme du délai, le permis est en général tacitement accordé (Service-Public.fr).

Le formulaire envoie-t-il ma demande à XAVIER BRAUX ?

Le formulaire transmet la demande à Permis Construire Annuaire, qui la confie à un architecte, un maître d’œuvre ou un dessinateur intervenant à Montsenelle. Ce n’est pas nécessairement XAVIER BRAUX. Le devis est gratuit, sans engagement.

Ce site est-il celui de XAVIER BRAUX ?

Non. Permis Construire Annuaire est un annuaire indépendant construit à partir du répertoire Sirene de l’INSEE. XAVIER BRAUX n’a ni rédigé ni validé cette page et n’est pas partenaire du site. Les données affichées sont publiques et vérifiables sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

Devis gratuit