TOA ARCHITECTES ASSOCIES
Montreuil (93100)
Permis Construire Annuaire recense DAMIEN BONNET à partir du répertoire Sirene, sans lien commercial avec ce cabinet. Une fiche peut être supprimée sur simple demande : retirer cette fiche.
Architecture à Montreuil (93100) · créée en 2022 · Entrepreneur individuel · dirigeant : DAMIEN BONNET · SIRET 91194234000025
Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.
Source : base Sirene de l’INSEE sous Licence Ouverte 2.0, dernière mise à jour le 22 octobre 2026. Informations officielles : annuaire-entreprises.data.gouv.fr.
Entrepreneur individuel recensé à Montreuil, DAMIEN BONNET est présenté ici avec les seules données publiques de l’INSEE : activité, SIREN, commune. Le site ne vérifie pas les qualifications et n’a aucun partenariat avec l’établissement.
Dans tous les cas, le concepteur n’est pas l’instructeur : la mairie décide, dans un délai de 2 ou 3 mois pour un permis (Service-Public.fr) et de 1 mois pour une déclaration préalable (Service-Public.fr). Le concepteur répond aux demandes de pièces complémentaires.
Le document d’urbanisme de Montreuil n’est pas renseigné sur le Géoportail de l’urbanisme à la date de collecte. Le service urbanisme de la mairie indique le règlement opposable ; un certificat d’urbanisme, gratuit, le confirme (Service-Public.fr).
Montreuil (93100)
Montreuil (93100)
Montreuil (93100)
Montreuil (93100)
Montreuil (93100)
Montreuil (93100)
Montreuil (93100)
Montreuil (93100)
Non. Permis Construire Annuaire est un annuaire indépendant construit à partir du répertoire Sirene de l’INSEE. DAMIEN BONNET n’a ni rédigé ni validé cette page et n’est pas partenaire du site. Les données affichées sont publiques et vérifiables sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr.
Oui, sur simple demande à contact@permis-construire-annuaire.fr, depuis une adresse rattachée à l’établissement. La page retrait d’une fiche décrit la procédure ; la suppression intervient à la mise à jour suivante du site.
La fiche indique la commune et, pour une société, l’adresse de l’établissement d’après Sirene ; l’adresse d’un entrepreneur individuel n’est pas publiée. Les coordonnées téléphoniques ne font pas partie des données diffusées par l’INSEE.
Deux minutes suffisent. Gratuit et sans engagement.