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Architecte · Metz (57000)

FRANCOIS SIMONET

Architecture à Metz (57000) · créée en 1979 · Entrepreneur individuel · dirigeant : FRANCOIS SIMONET · SIRET 31582463100032

  • Créée en 1979
  • Active selon Sirene
  • Siège social

FRANCOIS SIMONET : informations du répertoire Sirene

Localité
Metz (57000)
Statut juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF 71.11Z
Activités d’architecture
Date de création
01/01/1979
N° SIRET
315 824 631 00032
N° SIREN
315 824 631
Direction
FRANCOIS SIMONET (entrepreneur individuel)
Adresse de l’établissement
Metz (adresse personnelle non diffusée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Source : base Sirene de l’INSEE sous Licence Ouverte 2.0, dernière mise à jour le 22 octobre 2026. Informations officielles : annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

Entrepreneur individuel recensé à Metz, FRANCOIS SIMONET est présenté ici avec les seules données publiques de l’INSEE : activité, SIREN, commune. Le site ne vérifie pas les qualifications et n’a aucun partenariat avec l’établissement.

Architecte : mission, limites, cadre légal

Quel que soit son titre, le concepteur d’un permis doit livrer un dossier cohérent : les cotes du plan de masse, de la coupe et des façades se vérifient entre elles. Un dossier complet dès le dépôt fait courir le délai d’instruction sans interruption (Service-Public.fr).

Quel que soit l’établissement retenu à Metz, le dépôt se fait à la mairie, en 4 exemplaires papier (Service-Public.fr) ou en ligne quand la commune propose une téléprocédure (Légifrance). Le récépissé fixe le départ du délai.

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Quel délai pour un permis à Metz ?

Deux mois pour une maison individuelle, trois mois pour les autres projets, à compter d’un dossier complet (Service-Public.fr) ; un mois pour une déclaration préalable (Service-Public.fr). Le concepteur n’a aucune prise sur ce délai, seulement sur la complétude du dossier.

Peut-on supprimer la fiche de FRANCOIS SIMONET ?

Écrivez au site en indiquant le SIRET 315824631 et la correction souhaitée, ou le retrait complet. Aucune justification n’est demandée à l’établissement ; voir la page retrait d’une fiche.

Où trouver l’adresse de FRANCOIS SIMONET ?

La carte, chargée à votre demande, situe l’établissement ou la commune. Pour un échange, utilisez les moyens publics de FRANCOIS SIMONET ; le formulaire du site, lui, s’adresse à Permis Construire Annuaire pour un devis gratuit, sans engagement.

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