Permis Construire Annuaire recense PAULE BACCHETTA à partir du répertoire Sirene, sans lien commercial avec ce cabinet. Une fiche peut être supprimée sur simple demande : retirer cette fiche.

Architecte · Luxeuil-les-Bains (70300)

PAULE BACCHETTA

Architecture à Luxeuil-les-Bains (70300) · créée en 1995 · Entrepreneur individuel · dirigeant : PAULE BACCHETTA · SIRET 40211247800027

  • Créée en 1995
  • Active selon Sirene
  • Siège social

Fiche d’établissement de PAULE BACCHETTA à Luxeuil-les-Bains

Localité
Luxeuil-les-Bains (70300)
Statut juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF 71.11Z
Activités d’architecture
Date de création
21/08/1995
N° SIRET
402 112 478 00027
N° SIREN
402 112 478
Direction
PAULE BACCHETTA (entrepreneur individuel)
Adresse de l’établissement
Luxeuil-les-Bains (adresse personnelle non diffusée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Source : base Sirene de l’INSEE sous Licence Ouverte 2.0, dernière mise à jour le 22 octobre 2026. Informations officielles : annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

PAULE BACCHETTA exerce à Luxeuil-les-Bains (70300) en entrepreneur individuel, d’après le répertoire Sirene. L’adresse personnelle n’est pas publiée ; seule la commune apparaît. Activité déclarée : Activités d’architecture (NAF 71.11Z).

Permis de construire : la place du architecte

Un architecte conçoit le projet dans son site : implantation, volumes, lumière, matériaux, puis le traduit en plans réglementaires et signe le permis. Il est obligatoire au-delà de 150 m² de surface de plancher pour un particulier (Service-Public.fr) et engage sa responsabilité sur la conception.

Le contexte de Luxeuil-les-Bains, 6 663 habitants, et son document d’urbanisme figurent sur la page de la commune, avec les autres établissements recensés et les communes voisines.

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Fiche PAULE BACCHETTA : questions fréquentes

Où trouver l’adresse de PAULE BACCHETTA ?

La carte, chargée à votre demande, situe l’établissement ou la commune. Pour un échange, utilisez les moyens publics de PAULE BACCHETTA ; le formulaire du site, lui, s’adresse à Permis Construire Annuaire pour un devis gratuit, sans engagement.

Combien de temps la mairie de Luxeuil-les-Bains met-elle à répondre ?

Deux mois pour une maison individuelle, trois mois pour les autres projets, à compter d’un dossier complet (Service-Public.fr) ; un mois pour une déclaration préalable (Service-Public.fr). Le concepteur n’a aucune prise sur ce délai, seulement sur la complétude du dossier.

Je suis PAULE BACCHETTA : comment retirer ou corriger cette fiche ?

Oui, sur simple demande à contact@permis-construire-annuaire.fr, depuis une adresse rattachée à l’établissement. La page retrait d’une fiche décrit la procédure ; la suppression intervient à la mise à jour suivante du site.

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