Permis Construire Annuaire recense MICHEL MALCOTTI à partir du répertoire Sirene, sans lien commercial avec ce cabinet. Une fiche peut être supprimée sur simple demande : retirer cette fiche.

Architecte · Luxeuil-les-Bains (70300)

MICHEL MALCOTTI

Architecture à Luxeuil-les-Bains (70300) · créée en 1980 · Entrepreneur individuel · dirigeant : MICHEL MALCOTTI · SIRET 31848757600031

  • Créée en 1980
  • Active selon Sirene
  • Siège social

Repères Sirene sur MICHEL MALCOTTI

Localité
Luxeuil-les-Bains (70300)
Statut juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF 71.11Z
Activités d’architecture
Date de création
01/01/1980
N° SIRET
318 487 576 00031
N° SIREN
318 487 576
Direction
MICHEL MALCOTTI (entrepreneur individuel)
Adresse de l’établissement
Luxeuil-les-Bains (adresse personnelle non diffusée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Source : base Sirene de l’INSEE sous Licence Ouverte 2.0, dernière mise à jour le 22 octobre 2026. Informations officielles : annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

MICHEL MALCOTTI figure au répertoire Sirene depuis 1980, soit 46 ans d’activité déclarée à Luxeuil-les-Bains (70300). L’ancienneté est un fait administratif ; les références de projets se demandent directement à l’établissement.

Ce qu’un architecte apporte à un projet à Luxeuil-les-Bains

Au-delà de l’obligation légale, un architecte apporte un parti architectural et une lecture fine du règlement local. Pour une société, y compris une SCI, son intervention est obligatoire dès le premier m² de permis (Légifrance).

Luxeuil-les-Bains compte 17 monuments historiques protégés. Dans leurs abords, un projet visible du monument est soumis à l’avis de l’architecte des Bâtiments de France (Légifrance) et le délai d’instruction est majoré d’un mois (Légifrance).

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Avant de contacter MICHEL MALCOTTI : questions utiles

Qui reçoit ma demande de devis ?

Pour un devis de MICHEL MALCOTTI précisément, contactez l’établissement par ses propres coordonnées. Le formulaire de cette page est un service de Permis Construire Annuaire : devis gratuit, sans engagement, auprès d’un concepteur du secteur.

Quel délai pour un permis à Luxeuil-les-Bains ?

Le délai légal est de 2 ou 3 mois pour un permis (Service-Public.fr), majoré d’un mois dans les abords d’un monument historique (Légifrance). Sans réponse au terme du délai, le permis est en général tacitement accordé (Service-Public.fr).

Je suis MICHEL MALCOTTI : comment retirer ou corriger cette fiche ?

Oui, sur simple demande à contact@permis-construire-annuaire.fr, depuis une adresse rattachée à l’établissement. La page retrait d’une fiche décrit la procédure ; la suppression intervient à la mise à jour suivante du site.

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