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Architecte · Les Ormes (86220)

PATRICK HERBUVAUX

Architecture aux Ormes (86220) · créée en 1986 · Entrepreneur individuel · dirigeant : PATRICK HERBUVAUX · SIRET 33849754800036

  • Créée en 1986
  • Active selon Sirene
  • Siège social

Données officielles sur PATRICK HERBUVAUX

Localité
Les Ormes (86220)
Statut juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF 71.11Z
Activités d’architecture
Date de création
05/08/1986
N° SIRET
338 497 548 00036
N° SIREN
338 497 548
Direction
PATRICK HERBUVAUX (entrepreneur individuel)
Adresse de l’établissement
Les Ormes (adresse personnelle non diffusée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Source : base Sirene de l’INSEE sous Licence Ouverte 2.0, dernière mise à jour le 22 octobre 2026. Informations officielles : annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

Entrepreneur individuel recensé aux Ormes, PATRICK HERBUVAUX est présenté ici avec les seules données publiques de l’INSEE : activité, SIREN, commune. Le site ne vérifie pas les qualifications et n’a aucun partenariat avec l’établissement.

Permis de construire : la place du architecte

Au-delà de l’obligation légale, un architecte apporte un parti architectural et une lecture fine du règlement local. Pour une société, y compris une SCI, son intervention est obligatoire dès le premier m² de permis (Légifrance).

Le contexte des Ormes, 1 613 habitants, et son document d’urbanisme figurent sur la page de la commune, avec les autres établissements recensés et les communes voisines.

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Questions sur PATRICK HERBUVAUX et sur cette fiche

Le site représente-t-il PATRICK HERBUVAUX ?

Cette fiche est une page d’information établie par Permis Construire Annuaire, sans lien commercial avec PATRICK HERBUVAUX. Elle reprend des données officielles ; elle ne contient ni avis, ni note, ni classement.

Quel délai pour un permis aux Ormes ?

Le délai légal est de 2 ou 3 mois pour un permis (Service-Public.fr), majoré d’un mois dans les abords d’un monument historique (Légifrance). Sans réponse au terme du délai, le permis est en général tacitement accordé (Service-Public.fr).

Le formulaire envoie-t-il ma demande à PATRICK HERBUVAUX ?

Le formulaire transmet la demande à Permis Construire Annuaire, qui la confie à un architecte, un maître d’œuvre ou un dessinateur intervenant aux Ormes. Ce n’est pas nécessairement PATRICK HERBUVAUX. Le devis est gratuit, sans engagement.

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