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Architecte · Les Maillys (21130)

YVES JOVIGNOT

Architecture aux Maillys (21130) · créée en 1991 · Entrepreneur individuel · dirigeant : YVES JOVIGNOT · SIRET 39052053400020

  • Créée en 1991
  • Active selon Sirene
  • Siège social

Ce que l’INSEE indique sur YVES JOVIGNOT

Localité
Les Maillys (21130)
Statut juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF 71.11Z
Activités d’architecture
Date de création
01/01/1991
N° SIRET
390 520 534 00020
N° SIREN
390 520 534
Direction
YVES JOVIGNOT (entrepreneur individuel)
Adresse de l’établissement
Les Maillys (adresse personnelle non diffusée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Source : base Sirene de l’INSEE sous Licence Ouverte 2.0, dernière mise à jour le 22 octobre 2026. Informations officielles : annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

YVES JOVIGNOT figure au répertoire Sirene depuis 1991, soit 35 ans d’activité déclarée aux Maillys (21130). L’ancienneté est un fait administratif ; les références de projets se demandent directement à l’établissement.

Un architecte pour votre projet aux Maillys ?

Dans tous les cas, le concepteur n’est pas l’instructeur : la mairie décide, dans un délai de 2 ou 3 mois pour un permis (Service-Public.fr) et de 1 mois pour une déclaration préalable (Service-Public.fr). Le concepteur répond aux demandes de pièces complémentaires.

Les Maillys relève du règlement national d’urbanisme : pas de règlement local, mais la constructibilité limitée aux parties urbanisées et l’avis conforme du préfet. Un certificat d’urbanisme opérationnel lève le doute sur une parcelle (Service-Public.fr).

Qui d’autre dessine des permis aux Maillys ?

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YVES JOVIGNOT en questions

Un architecte peut-il déposer mon permis aux Maillys ?

Architecte, maître d’œuvre et dessinateur peuvent tous établir un permis pour un particulier jusqu’à 150 m² de surface de plancher (Légifrance) et toute déclaration préalable (Service-Public.fr). Au-delà de 150 m², seul l’architecte signe (Service-Public.fr).

Comment obtenir un devis de YVES JOVIGNOT ?

Pour un devis de YVES JOVIGNOT précisément, contactez l’établissement par ses propres coordonnées. Le formulaire de cette page est un service de Permis Construire Annuaire : devis gratuit, sans engagement, auprès d’un concepteur du secteur.

Combien de temps la mairie des Maillys met-elle à répondre ?

Deux mois pour une maison individuelle, trois mois pour les autres projets, à compter d’un dossier complet (Service-Public.fr) ; un mois pour une déclaration préalable (Service-Public.fr). Le concepteur n’a aucune prise sur ce délai, seulement sur la complétude du dossier.

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