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Architecte · Le Russey (25210)

CAP ARCHITECTURE

Architecture au Russey (25210) · créée en 2003 · SARL · dirigeant : Stephane VERMOT (Gérant) · SIRET 45097645100028

  • Créée en 2003
  • Active selon Sirene
  • Établissement secondaire

L’établissement CAP ARCHITECTURE au Russey

Localité
Le Russey (25210)
Statut juridique
SARL
Code NAF 71.11Z
Activités d’architecture
Date de création
01/12/2003
N° SIRET
450 976 451 00028
N° SIREN
450 976 451
Direction
Stephane VERMOT (Gérant)
Tranche d’effectif
1 à 2 salariés
Adresse de l’établissement
ZONE COMMERCIALE LES RONDEYS 5 RUE DES RONDEYS 25210 LE RUSSEY

Carte Google Maps, chargée seulement si vous le demandez.

Source : base Sirene de l’INSEE sous Licence Ouverte 2.0, dernière mise à jour le 22 octobre 2026. Informations officielles : annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

CAP ARCHITECTURE est le seul établissement de conception recensé au Russey. Les cabinets les plus proches, dans le Doubs, sont listés plus bas. Fiche établie d’après Sirene, sans évaluation.

Le rôle d’un architecte dans un dossier d’urbanisme

Dans tous les cas, le concepteur n’est pas l’instructeur : la mairie décide, dans un délai de 2 ou 3 mois pour un permis (Service-Public.fr) et de 1 mois pour une déclaration préalable (Service-Public.fr). Le concepteur répond aux demandes de pièces complémentaires.

Les seuils ne dépendent pas du concepteur choisi : extension en déclaration préalable jusqu’à 40 m² en zone urbaine d’un PLU, 20 m² ailleurs (Service-Public.fr) ; permis au-delà, et architecte si la maison dépasse 150 m² après travaux (Service-Public.fr).

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Architecte permis de construire dans le Doubs

Questions courantes sur un architecte au Russey

Combien coûte un permis avec un architecte ?

Comptez 1 500 à 6 000 € pour le permis d’une maison, 1 000 à 5 000 € pour une extension, selon le concepteur et la surface. Ces fourchettes ne concernent pas CAP ARCHITECTURE en particulier : seul un devis chiffre une mission précise.

Combien de temps la mairie du Russey met-elle à répondre ?

Deux mois pour une maison individuelle, trois mois pour les autres projets, à compter d’un dossier complet (Service-Public.fr) ; un mois pour une déclaration préalable (Service-Public.fr). Le concepteur n’a aucune prise sur ce délai, seulement sur la complétude du dossier.

Comment comparer CAP ARCHITECTURE avec d’autres établissements ?

La page de la commune liste tous les établissements recensés au Russey, et les pages voisines ceux des communes proches. Toutes les fiches reprennent les mêmes données publiques, sans classement.

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