Permis Construire Annuaire recense COTES & PLANS à partir du répertoire Sirene, sans lien commercial avec ce cabinet. Une fiche peut être supprimée sur simple demande : retirer cette fiche.

Architecte · Gap (05000)

COTES & PLANS

Architecture à Gap (05000) · créée en 2025 · Entrepreneur individuel · dirigeant : FLORIAN TISSERAND · SIRET 94111549500017

  • Créée en 2025
  • Active selon Sirene
  • Siège social

Fiche d’établissement de COTES & PLANS à Gap

Localité
Gap (05000)
Statut juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF 71.11Z
Activités d’architecture
Date de création
19/02/2025
N° SIRET
941 115 495 00017
N° SIREN
941 115 495
Direction
FLORIAN TISSERAND (entrepreneur individuel)
Adresse de l’établissement
Gap (adresse personnelle non diffusée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Source : base Sirene de l’INSEE sous Licence Ouverte 2.0, dernière mise à jour le 22 octobre 2026. Informations officielles : annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

COTES & PLANS est un établissement d’architecture recensé à Gap (05000) sous le code NAF 71.11Z, « Activités d’architecture ». Ce code est le seul pour lequel le site affiche le titre d’architecte ; l’inscription à l’Ordre, obligatoire pour l’exercer, n’est pas vérifiée ici et se consulte sur le tableau officiel.

Comprendre le métier de architecte

Dans tous les cas, le concepteur n’est pas l’instructeur : la mairie décide, dans un délai de 2 ou 3 mois pour un permis (Service-Public.fr) et de 1 mois pour une déclaration préalable (Service-Public.fr). Le concepteur répond aux demandes de pièces complémentaires.

Quel que soit l’établissement retenu à Gap, le dépôt se fait à la mairie, en 4 exemplaires papier (Service-Public.fr) ou en ligne quand la commune propose une téléprocédure (Légifrance). Le récépissé fixe le départ du délai.

Concepteurs à proximité de Gap

Tous les architectes à Gap

Quel dossier pour votre projet à Gap ?

Les communes proches, à vol d’oiseau

Architecte permis de construire dans les Hautes-Alpes

Fiche COTES & PLANS : questions fréquentes

Le site a-t-il vérifié l’inscription de COTES & PLANS à l’Ordre ?

Le site n’a rien vérifié : il affiche le titre d’architecte d’après le seul code d’activité 71.11Z déclaré à l’INSEE. L’inscription à l’Ordre, obligatoire pour porter le titre, se vérifie sur le tableau officiel de l’Ordre des architectes, région par région.

Peut-on supprimer la fiche de COTES & PLANS ?

Écrivez au site en indiquant le SIRET 941115495 et la correction souhaitée, ou le retrait complet. Aucune justification n’est demandée à l’établissement ; voir la page retrait d’une fiche.

D’où viennent les informations sur COTES & PLANS ?

Du répertoire Sirene de l’INSEE et du Registre national des entreprises, diffusés sous Licence Ouverte 2.0. La date de dernière synchronisation est indiquée sur la fiche ; la source officielle reste annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

Devis gratuit