Permis Construire Annuaire recense EMMANUEL SELLIER à partir du répertoire Sirene, sans lien commercial avec ce cabinet. Une fiche peut être supprimée sur simple demande : retirer cette fiche.

Architecte · Étupes (25460)

EMMANUEL SELLIER

Architecture à Étupes (25460) · créée en 1988 · Entrepreneur individuel · dirigeant : EMMANUEL SELLIER · SIRET 34842255100021

  • Créée en 1988
  • Active selon Sirene
  • Siège social

EMMANUEL SELLIER (25460) : identité de l’établissement

Localité
Étupes (25460)
Statut juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF 71.11Z
Activités d’architecture
Date de création
01/11/1988
N° SIRET
348 422 551 00021
N° SIREN
348 422 551
Direction
EMMANUEL SELLIER (entrepreneur individuel)
Adresse de l’établissement
Étupes (adresse personnelle non diffusée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Source : base Sirene de l’INSEE sous Licence Ouverte 2.0, dernière mise à jour le 22 octobre 2026. Informations officielles : annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

Recensé à Étupes (25460) par le répertoire Sirene, EMMANUEL SELLIER déclare une activité d’architecture (NAF 71.11Z). Un architecte peut signer tout permis de construire, y compris au-delà de 150 m² de surface de plancher où il est obligatoire (Service-Public.fr). Le site ne vérifie pas l’inscription à l’Ordre.

Ce qu’un architecte apporte à un projet à Étupes

Quel que soit son titre, le concepteur d’un permis doit livrer un dossier cohérent : les cotes du plan de masse, de la coupe et des façades se vérifient entre elles. Un dossier complet dès le dépôt fait courir le délai d’instruction sans interruption (Service-Public.fr).

Le contexte d'Étupes, 3 689 habitants, et son document d’urbanisme figurent sur la page de la commune, avec les autres établissements recensés et les communes voisines.

D’autres établissements pour un permis à Étupes

Tous les architectes à Étupes

Prestations et honoraires indicatifs à Étupes

Architecte permis de construire autour d'Étupes

Architecte permis de construire dans le Doubs

Réponses sur la fiche de EMMANUEL SELLIER

Je suis EMMANUEL SELLIER : comment retirer ou corriger cette fiche ?

Oui, sur simple demande à contact@permis-construire-annuaire.fr, depuis une adresse rattachée à l’établissement. La page retrait d’une fiche décrit la procédure ; la suppression intervient à la mise à jour suivante du site.

Quelle différence entre un architecte et les autres concepteurs ?

Architecte, maître d’œuvre et dessinateur peuvent tous établir un permis pour un particulier jusqu’à 150 m² de surface de plancher (Légifrance) et toute déclaration préalable (Service-Public.fr). Au-delà de 150 m², seul l’architecte signe (Service-Public.fr).

Mon projet dépasse 150 m² : EMMANUEL SELLIER peut-il le signer ?

Dès que la surface totale de la maison dépasse 150 m² après travaux, le permis et l’architecte s’imposent, même pour une extension modeste (Service-Public.fr). Un maître d’œuvre ou un dessinateur devra alors s’associer à un architecte.

Devis gratuit