Permis Construire Annuaire recense SEBASTIEN SAUVAGET à partir du répertoire Sirene, sans lien commercial avec ce cabinet. Une fiche peut être supprimée sur simple demande : retirer cette fiche.

Architecte · Elne (66200)

SEBASTIEN SAUVAGET

Architecture à Elne (66200) · créée en 2001 · Entrepreneur individuel · dirigeant : SEBASTIEN SAUVAGET · SIRET 43831212600032

  • Créée en 2001
  • Active selon Sirene
  • Siège social

Fiche d’établissement de SEBASTIEN SAUVAGET à Elne

Localité
Elne (66200)
Statut juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF 71.11Z
Activités d’architecture
Date de création
01/06/2001
N° SIRET
438 312 126 00032
N° SIREN
438 312 126
Direction
SEBASTIEN SAUVAGET (entrepreneur individuel)
Tranche d’effectif
1 à 2 salariés
Adresse de l’établissement
Elne (adresse personnelle non diffusée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Source : base Sirene de l’INSEE sous Licence Ouverte 2.0, dernière mise à jour le 22 octobre 2026. Informations officielles : annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

Entrepreneur individuel recensé à Elne, SEBASTIEN SAUVAGET est présenté ici avec les seules données publiques de l’INSEE : activité, SIREN, commune. Le site ne vérifie pas les qualifications et n’a aucun partenariat avec l’établissement.

Architecte et permis de construire : repères

Au-delà de l’obligation légale, un architecte apporte un parti architectural et une lecture fine du règlement local. Pour une société, y compris une SCI, son intervention est obligatoire dès le premier m² de permis (Légifrance).

Sur les 12 derniers mois, 99 logements ont été autorisés à Elne d’après Sitadel. Le service instructeur traite donc des permis régulièrement, et les concepteurs du secteur connaissent ses attentes sur les pièces graphiques.

Autres cabinets et bureaux de dessin à Elne (66200)

Architecte

AM3A

Elne (66200)

Tous les architectes à Elne

Maison, extension, garage, piscine à Elne

Élargir la recherche autour d'Elne

Architecte permis de construire dans les Pyrénées-Orientales

FAQ : SEBASTIEN SAUVAGET et le permis de construire

Le site a-t-il vérifié l’inscription de SEBASTIEN SAUVAGET à l’Ordre ?

Demandez le numéro d’inscription et consultez le tableau de l’Ordre. Un établissement classé maître d’œuvre ou dessinateur n’est jamais présenté ici comme architecte, et seul un architecte peut signer un permis au-delà de 150 m² (Service-Public.fr).

SEBASTIEN SAUVAGET a-t-il rédigé cette fiche ?

Non. Permis Construire Annuaire est un annuaire indépendant construit à partir du répertoire Sirene de l’INSEE. SEBASTIEN SAUVAGET n’a ni rédigé ni validé cette page et n’est pas partenaire du site. Les données affichées sont publiques et vérifiables sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

Quelle différence entre un architecte et les autres concepteurs ?

Le titre d’architecte suppose un diplôme et l’inscription à l’Ordre ; le maître d’œuvre conçoit et coordonne sans ce titre ; le dessinateur met en forme les plans. La fiche indique la catégorie d’après l’activité déclarée à l’INSEE, rien de plus.

Devis gratuit