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Architecte · Dijon (21000)

CHAMOIN-MELSENS ARCHITECTES ASSOCIES

Architecture à Dijon (21000) · créée en 2000 · SELARL · dirigeant : Francois CHAMOIN (Gérant) · SIRET 43390699700047

  • Créée en 2000
  • Active selon Sirene
  • Siège social

CHAMOIN-MELSENS ARCHITECTES ASSOCIES en quelques données

Localité
Dijon (21000)
Statut juridique
SELARL
Code NAF 71.11Z
Activités d’architecture
Date de création
20/12/2000
N° SIRET
433 906 997 00047
N° SIREN
433 906 997
Direction
Francois CHAMOIN (Gérant)
Adresse de l’établissement
9 RUE ANTOINE LE MOITURIER 21000 DIJON

Carte Google Maps, chargée seulement si vous le demandez.

Source : base Sirene de l’INSEE sous Licence Ouverte 2.0, dernière mise à jour le 22 octobre 2026. Informations officielles : annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

CHAMOIN-MELSENS ARCHITECTES ASSOCIES exerce une activité d’architecture à Dijon depuis 2000, soit 26 ans au répertoire Sirene. Forme juridique : SELARL. Cette ancienneté est une donnée publique ; elle ne dit rien des projets réalisés, que seul l’établissement peut présenter.

Architecte : mission, limites, cadre légal

Quel que soit son titre, le concepteur d’un permis doit livrer un dossier cohérent : les cotes du plan de masse, de la coupe et des façades se vérifient entre elles. Un dossier complet dès le dépôt fait courir le délai d’instruction sans interruption (Service-Public.fr).

Le contexte de Dijon, 161 830 habitants, et son document d’urbanisme figurent sur la page de la commune, avec les autres établissements recensés et les communes voisines.

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Combien de temps la mairie de Dijon met-elle à répondre ?

Deux mois pour une maison individuelle, trois mois pour les autres projets, à compter d’un dossier complet (Service-Public.fr) ; un mois pour une déclaration préalable (Service-Public.fr). Le concepteur n’a aucune prise sur ce délai, seulement sur la complétude du dossier.

CHAMOIN-MELSENS ARCHITECTES ASSOCIES a-t-il rédigé cette fiche ?

Non. Permis Construire Annuaire est un annuaire indépendant construit à partir du répertoire Sirene de l’INSEE. CHAMOIN-MELSENS ARCHITECTES ASSOCIES n’a ni rédigé ni validé cette page et n’est pas partenaire du site. Les données affichées sont publiques et vérifiables sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

Je suis CHAMOIN-MELSENS ARCHITECTES ASSOCIES : comment retirer ou corriger cette fiche ?

Oui, sur simple demande à contact@permis-construire-annuaire.fr, depuis une adresse rattachée à l’établissement. La page retrait d’une fiche décrit la procédure ; la suppression intervient à la mise à jour suivante du site.

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