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Architecte · Cours (79220)

ARNAUD LOIZELEUR

Architecture à Cours (79220) · créée en 1998 · Entrepreneur individuel · dirigeant : ARNAUD LOIZELEUR · SIRET 41765408400017

  • Créée en 1998
  • Active selon Sirene
  • Siège social

Données officielles sur ARNAUD LOIZELEUR

Localité
Cours (79220)
Statut juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF 71.11Z
Activités d’architecture
Date de création
01/01/1998
N° SIRET
417 654 084 00017
N° SIREN
417 654 084
Direction
ARNAUD LOIZELEUR (entrepreneur individuel)
Tranche d’effectif
1 à 2 salariés
Adresse de l’établissement
Cours (adresse personnelle non diffusée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Source : base Sirene de l’INSEE sous Licence Ouverte 2.0, dernière mise à jour le 22 octobre 2026. Informations officielles : annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

ARNAUD LOIZELEUR est un établissement d’architecture recensé à Cours (79220) sous le code NAF 71.11Z, « Activités d’architecture ». Ce code est le seul pour lequel le site affiche le titre d’architecte ; l’inscription à l’Ordre, obligatoire pour l’exercer, n’est pas vérifiée ici et se consulte sur le tableau officiel.

Le rôle d’un architecte dans un dossier d’urbanisme

Dans tous les cas, le concepteur n’est pas l’instructeur : la mairie décide, dans un délai de 2 ou 3 mois pour un permis (Service-Public.fr) et de 1 mois pour une déclaration préalable (Service-Public.fr). Le concepteur répond aux demandes de pièces complémentaires.

Commune de 521 habitants dans les Deux-Sèvres, Cours applique les règles nationales du permis : 2 mois d’instruction pour une maison individuelle (Service-Public.fr), 1 mois pour une déclaration préalable (Service-Public.fr), architecte obligatoire au-delà de 150 m² (Service-Public.fr).

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ARNAUD LOIZELEUR en questions

Je suis ARNAUD LOIZELEUR : comment retirer ou corriger cette fiche ?

Écrivez au site en indiquant le SIRET 417654084 et la correction souhaitée, ou le retrait complet. Aucune justification n’est demandée à l’établissement ; voir la page retrait d’une fiche.

ARNAUD LOIZELEUR est-il inscrit à l’Ordre des architectes ?

Le site n’a rien vérifié : il affiche le titre d’architecte d’après le seul code d’activité 71.11Z déclaré à l’INSEE. L’inscription à l’Ordre, obligatoire pour porter le titre, se vérifie sur le tableau officiel de l’Ordre des architectes, région par région.

Où trouver l’adresse de ARNAUD LOIZELEUR ?

La fiche indique la commune et, pour une société, l’adresse de l’établissement d’après Sirene ; l’adresse d’un entrepreneur individuel n’est pas publiée. Les coordonnées téléphoniques ne font pas partie des données diffusées par l’INSEE.

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