Permis Construire Annuaire recense ATELIER SEQUANA ARCHITECTURES M DE BUSNI à partir du répertoire Sirene, sans lien commercial avec ce cabinet. Une fiche peut être supprimée sur simple demande : retirer cette fiche.

Architecte · Champagne-sur-Seine (77430)

ATELIER SEQUANA ARCHITECTURES M DE BUSNI

Architecture à Champagne-sur-Seine (77430) · créée en 2004 · SARL · SIRET 45347146800042

  • Créée en 2004
  • Active selon Sirene
  • Siège social

ATELIER SEQUANA ARCHITECTURES M DE BUSNI : informations du répertoire Sirene

Localité
Champagne-sur-Seine (77430)
Statut juridique
SARL
Code NAF 71.11Z
Activités d’architecture
Date de création
04/05/2004
N° SIRET
453 471 468 00042
N° SIREN
453 471 468
Adresse de l’établissement
RESIDENCE LE CLOS DE L'ECLUSE 24 B RUE GRANDE 77430 CHAMPAGNE SUR SEINE

Carte Google Maps, chargée seulement si vous le demandez.

Source : base Sirene de l’INSEE sous Licence Ouverte 2.0, dernière mise à jour le 22 octobre 2026. Informations officielles : annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

ATELIER SEQUANA ARCHITECTURES M DE BUSNI, établissement classé « Activités d’architecture » par l’INSEE, est domicilié à Champagne-sur-Seine. Sa forme juridique est : SARL. Les données ci-dessus proviennent du répertoire Sirene ; elles ne constituent ni une évaluation ni une recommandation.

Permis de construire : la place du architecte

Dans tous les cas, le concepteur n’est pas l’instructeur : la mairie décide, dans un délai de 2 ou 3 mois pour un permis (Service-Public.fr) et de 1 mois pour une déclaration préalable (Service-Public.fr). Le concepteur répond aux demandes de pièces complémentaires.

À Champagne-sur-Seine, le document de référence est le plan local d’urbanisme (PLU). Il fixe le zonage, les reculs, les hauteurs et l’aspect des constructions : tout concepteur, ATELIER SEQUANA ARCHITECTURES M DE BUSNI ou un autre, commence par le lire avant de dessiner.

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Fiche ATELIER SEQUANA ARCHITECTURES M DE BUSNI : questions fréquentes

Comment obtenir un devis de ATELIER SEQUANA ARCHITECTURES M DE BUSNI ?

Le formulaire transmet la demande à Permis Construire Annuaire, qui la confie à un architecte, un maître d’œuvre ou un dessinateur intervenant à Champagne-sur-Seine. Ce n’est pas nécessairement ATELIER SEQUANA ARCHITECTURES M DE BUSNI. Le devis est gratuit, sans engagement.

Comment contacter ATELIER SEQUANA ARCHITECTURES M DE BUSNI ?

La carte, chargée à votre demande, situe l’établissement ou la commune. Pour un échange, utilisez les moyens publics de ATELIER SEQUANA ARCHITECTURES M DE BUSNI ; le formulaire du site, lui, s’adresse à Permis Construire Annuaire pour un devis gratuit, sans engagement.

Quel délai pour un permis à Champagne-sur-Seine ?

Le délai légal est de 2 ou 3 mois pour un permis (Service-Public.fr), majoré d’un mois dans les abords d’un monument historique (Légifrance). Sans réponse au terme du délai, le permis est en général tacitement accordé (Service-Public.fr).

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