Permis Construire Annuaire recense BT DESIGN à partir du répertoire Sirene, sans lien commercial avec ce cabinet. Une fiche peut être supprimée sur simple demande : retirer cette fiche.

Architecte · Cagnes-sur-Mer (06800)

BT DESIGN

Architecture à Cagnes-sur-Mer (06800) · créée en 2020 · Entrepreneur individuel · dirigeant : BRUNO TORINI · SIRET 88430944400021

  • Créée en 2020
  • Active selon Sirene
  • Siège social

Fiche d’établissement de BT DESIGN à Cagnes-sur-Mer

Localité
Cagnes-sur-Mer (06800)
Statut juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF 71.11Z
Activités d’architecture
Date de création
01/06/2020
N° SIRET
884 309 444 00021
N° SIREN
884 309 444
Direction
BRUNO TORINI (entrepreneur individuel)
Adresse de l’établissement
Cagnes-sur-Mer (adresse personnelle non diffusée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Source : base Sirene de l’INSEE sous Licence Ouverte 2.0, dernière mise à jour le 22 octobre 2026. Informations officielles : annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

Recensé à Cagnes-sur-Mer (06800) par le répertoire Sirene, BT DESIGN déclare une activité d’architecture (NAF 71.11Z). Un architecte peut signer tout permis de construire, y compris au-delà de 150 m² de surface de plancher où il est obligatoire (Service-Public.fr). Le site ne vérifie pas l’inscription à l’Ordre.

Comprendre le métier de architecte

Dans tous les cas, le concepteur n’est pas l’instructeur : la mairie décide, dans un délai de 2 ou 3 mois pour un permis (Service-Public.fr) et de 1 mois pour une déclaration préalable (Service-Public.fr). Le concepteur répond aux demandes de pièces complémentaires.

Une fois le permis accordé à Cagnes-sur-Mer, l’affichage sur le terrain pendant au moins 2 mois (Service-Public.fr) fait courir le délai de recours des tiers (Service-Public.fr). Le permis reste valable 3 ans (Service-Public.fr).

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BT DESIGN en questions

Le site a-t-il vérifié l’inscription de BT DESIGN à l’Ordre ?

Le site n’a rien vérifié : il affiche le titre d’architecte d’après le seul code d’activité 71.11Z déclaré à l’INSEE. L’inscription à l’Ordre, obligatoire pour porter le titre, se vérifie sur le tableau officiel de l’Ordre des architectes, région par région.

Où trouver l’adresse de BT DESIGN ?

La fiche indique la commune et, pour une société, l’adresse de l’établissement d’après Sirene ; l’adresse d’un entrepreneur individuel n’est pas publiée. Les coordonnées téléphoniques ne font pas partie des données diffusées par l’INSEE.

Combien de temps la mairie de Cagnes-sur-Mer met-elle à répondre ?

Deux mois pour une maison individuelle, trois mois pour les autres projets, à compter d’un dossier complet (Service-Public.fr) ; un mois pour une déclaration préalable (Service-Public.fr). Le concepteur n’a aucune prise sur ce délai, seulement sur la complétude du dossier.

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